Thésaurus - lettre D
Déclenchement préventif des avalanches
Voir aussi la synthèse : déclenchement préventif des avalanche : PIDA
Voir aussi dans le thésaurus :
Certificat de préposé au tir - ANENA - avalanches - compétence commune - responsabilité commune - dommage de travaux publics - commission municipale de sécurité
Voir aussi dans la réglementation :
circulaire n° 80-268 du 24 juillet 1980 déclenchement préventif d'avalanches
décret n° 87-231 27/03/1987 prescription de protection des emplois d'explosifs
arrêté 10/07/1987 conditions de délivrance du permis de tir
circulaire du 7 novembre 1988 emploi d'hélicoptère pour le déclenchement d'avalanche
arrêté 26/05/1997 création du certificat de préposé au tir
Voir aussi dans la jurisprudence :
thème : déclenchement préventif et accidents d'avalanche
I/ Le PIDA :
Au niveau communal, le déclenchement préventif des avalanches est organisé par le Plan d'Intervention et de Déclenchement des Avalanches (PIDA). Le maire, après avis de la commission municipale de sécurité, établit ce plan qui sera soumis à l'approbation du préfet. Il prend également un arrêté délimitant les zones interdites au public et précisant les mesures de sécurité à appliquer en cas de déclenchement, soumis lui aussi à l'approbation préfectoral et publié pour l'information du public.
Le PIDA contient une étude localisée des avalanches, la carte des sites de déclenchement, un plan d'intervention (organigramme des personnels chargés de l'application du PIDA, inventaire des zones de déclenchement, cahier de consigne de sécurité, consignes de tir par secteur et/ou types de déclenchement) et un arrêté municipal fixant les mesures de sécurité.
II/ Personnels chargés de la mise en œuvre des explosifs et consigne de tir :
Le directeur des opération est chargé de la conservation, du transport et de la mise en œuvre des produits explosifs et des différents matériels utilisés pour le déclenchement. Il établit la consigne de tir et en rend compte au maire. Il surveille de travail des préposés au tir.
Les préposés au tir sont chargés du déclenchement, ils doivent être habilités à l'emploi des produits explosifs, titulaires du certificat de préposé au tir.
La consigne de tir, établie par le directeur des opérations, définit le rôle de chacun, précise les limites de la zone visée et les moyens par lesquels sont accès sera surveillé et interdit, définit dans chaque cas la technique de tir, la quantité d'explosif ou encore le mode d'amorçage.
III/ Les techniques de déclenchement :
- mise en place à la main des charges;
- Installation de Charges Amorcées en Réseau et Enterrées (ICARE), l'emplacement choisi pour implanter une ICARE doit être un site dangereux exposé au risque d'avalanche, d'accès difficile en hiver et hors des itinéraires pratiqués;
- Câbles Transporteurs d'Explosifs (CATEX), les charges explosives sont apportées à l'aide d'un câble transporteur dans les zones de départ. L'implantation précise des câbles doit figurer au PIDA;
- Gaz Explosifs (GAZEX);
- lanceurs de types "avalancheur", une cartographie spéciale doit être établie dans le PIDA;
- grenadage par hélicoptère;
- déclenchement au pied.