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Réglementation - Titre I - Système d'alerte

Circulaire NORINTE0100268C
du 28 septembre 2001
relative à la refonte de la procédure d'alerte météorologique
procédure Vigilance

Ministère de l'intérieur
Direction de la défense et de la sécurité civiles

Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques

NOR INTE0100268C

Paris, le 28 septembre 2001

Le Ministre de l'intérieur
Le Ministre de l'équipement, des transports et du logement

A Madame et Messieurs les préfets de zones de défense

Cabinet
(Métropole uniquement)

Objet : Refonte de la procédure d'alerte météorologique.

Annexes : 3 annexes

Préambule

La présente circulaire fixe le cadre des procédures de mise en vigilance et d'alerte météorologique sur le territoire métropolitain. Elle abroge et remplace à compter du 1er octobre 2001 la circulaire NOR INTE9300208C du 2 septembre 1993. Il n'y aura donc plus de bulletin régional d'alerte météorologique (BRAM), ni de bulletin national de type ALARME.

Sommaire :

1 Introduction et délimitation de la nouvelle procédure
2 Les objectifs de la nouvelle procédure
3 Le recentrage de la nouvelle procédure sur des phénomènes météorologiques vraiment intenses et qualifiés
4 Les mesures à prendre en situation orange ou rouge
5 Le schéma des liaisons avec les maires
6 Les relations entre Météo-France et les services chargés de la sécurité civile
7 Les relations des préféctures avec les centres territoriaux de Météo-France
8 Evaluation de la nouvelle procédure
9 Conclusions

1- Introduction et délimitation de la nouvelle procédure :

Le territoire métropolitain est soumis à des événements météorologiques dangereux. En raison de leur intensité, de leur durée ou de leur étendue, ces phénomènes peuvent avoir des conséquences graves sur la sécurité des populations et sur l'activité économique de la région touchée. Leur survenance implique que vous preniez certaines dispositions de gestion de crise, appuyées sur la double démarche de l'ANTICPATION et de la REACTIVITE.

A compter du 1er octobre 2001 à 16 heures, les services de Météo-France et les services chargés de la sécurité civile participeront, chacun en ce qui les concerne, à la mise ne œuvre d'une procédure de vigilance et d'alerte météorologique dans les conditions fixées par la présente circulaire et par le référentiel technique qui lui est annexé (annexe 1).

Une carte de vigilance météorologique sera élaborée systématiquement deux fois par jour par Météo-France afin d'attirer l'attention sur la possibilité d'occurrence d'un phénomène météorologique dangereux pour les 24 heures qui suivent l'émission de cette carte.

Météo-France attribue une couleur (vert, jaune, orange, rouge, définies dans le référentiel technique joint à la présente circulaire) à chaque département, selon les dangers potentiels associés aux conditions météorologiques prévues.

Lorsqu'un département est classé en orange ou rouge, une procédure de suivi (bulletin national, régional, ou "avalanches") est mise en place par Météo-France.

Nous rappelons votre attention sur les points suivants :

- Cette circulaire s'applique à la métropole et ne concerne pas les alertes cycloniques.

- La nouvelle procédure concerne uniquement les phénomènes météorologiques suivants : vent violent, fortes précipitations, orages, neige - verglas, avalanches.

- La carte de vigilance a vocation à attirer votre attention sur les aléas météorologiques, et non sur les conséquences directes de ces aléas. Ceci est particulièrement vrai pour les précipitations : la carte permet d'alerter sur des précipitations anormalement violentes ou anormalement conséquentes en terme de cumul, mais pas directement sur le risque d'inondation. Dans certains cas toutefois (vent, neige, verglas), les conséquences et les aléas sont étroitement liés.

- Si un département est en orange ou rouge, cela signifie que, dans les 24 h, un phénomène météorologique dangereux de forte intensité risque de se produire sur tout ou partie de ce département.

- Le suivi (bulletins nationaux, régionaux ou "avalanche") a vocation à préciser, au fur et à mesure de l'approche et du développement de l'événement, son intensité et son développement spatio-temporel.

- La nouvelle procédure de vigilance et d'alerte météorologique est naturellement indépendante des dispositifs régissant la navigation maritime ou aérienne. Les bulletins météorologiques spéciaux marine (B.M.S. Marine) font l'objet de procédures définies internationalement, bien connues des usagers. De la même façon les bulletins émis dans le cadre des procédures d'assistance à la navigation aérienne, définies internationalement sont exclus du champs d'application de la présente circulaire.

- La présente circulaire ne prend pas en compte les besoins spécifiques des services d'annonce des crues ; elle complète le dispositif spécifique existant en matière de circulation routière.

2- Les objectifs de la nouvelle procédure

La nouvelle procédure de vigilance et d'alerte météorologique obéit à une double exigence :

- De la part de Météo-France : susciter et permettre une attitude de vigilance météorologique partagée par le plus grand nombre d'acteurs possible : services de l'Etat, maires, présidents des conseils généraux, médias, grand public … Cela implique que chacun doit pouvoir accéder directement et simultanément à l'information émise par Météo-France (cartes de vigilance et bulletins de suivi), soit en recevant un message électronique de Météo-France, soit en consultant le site Internet de Météo-France (cf. plans de diffusion du référentiel technique).

- De la part des services chargés de la sécurité civile : simplifier et recentrer l'alerte météorologique sur des phénomènes météorologiques vraiment intenses (couleurs orange et rouge) qui, par leurs conséquences éventuelles sur la population, permettent de justifier la mise en œuvre d'un dispositif de gestion de crise.

L'objectif poursuivi par la nouvelle procédure de vigilance et d'alerte météorologiques est triple :

- donner aux autorités publiques à l'échelon national, zonal, départemental et communal les moyens d'anticiper, par une annonce plus précoce, une situation difficile,

- donner, à vous-même et aux services déconcentrés, ainsi qu'aux maires, les outils de prévision et de suivi permettant de préparer et de gérer une telle crise,

- assurer simultanément l'information la plus large des médias et des populations en donnant à ces dernières des conseils ou consignes de comportement adaptés à la situation.

3- Le recentrage de la nouvelle procédure sur des phénomènes météorologiques vraiment intenses et qualifiés

La nouvelle procédure de vigilance météorologique est recentrée sur des phénomènes météorologiques dangereux de forte intensité (classés en orange ou rouge sur la carte), l'émission de la carte étant alors accompagnée par des bulletins de suivi (national et régional).

Les situations orange ou rouge justifient la mise en œuvre soit d'une veille (orange) soit d'un dispositif de crise mis en place avec la plus grande anticipation possible.

Les situations jaunes, suivant les critères retenus par Météo-France, se rapportent à des phénomènes occasionnellement dangereux mais habituels pour la saison ou la région (mistral, verglas localisé, orages d'été non organisés, etc.). Certaines pratiques professionnelles ou de loisirs peuvent être exposées à ces risques qui doivent renvoyer aux informations publiques données par ailleurs par Météo-France (kiosques, bulletins météorologiques traditionnels…).

Quant aux situations portées en vert sur la carte, elles n'impliquent pas de réaction particulière.

4- Les mesures à prendre en situation orange ou rouge

Les situations orange ou rouge doivent se traduire par la mise en place d'un dispositif de veille ou de gestion de crise adapté à des phénomènes météorologiques dangereux de forte intensité et par la diffusion de conseils ou de consignes de sécurité des pouvoirs publics aux populations.

- Le schéma d'alerte des services de sécurité civile :

La procédure de vigilance météorologique mise en œuvre par Météo-France en vue d'être partagée par le plus grand nombre d'acteurs s'accompagnera d'un schéma d'alerte national des services de sécurité civile. Ce schéma est défini par l'annexe 2.

En situation orange ou rouge, il vous appartient de mettre en œuvre, par les moyens qui vous paraîtront appropriés, un schéma d'alerte zonal et départemental de l'ensemble des services opérationnels concernés par le phénomène météorologique dangereux annoncé par Météo-France.

- les préfets de zone de défense auront la charge de mettre en alerte les services opérationnels zonaux ou régionaux,

- les préfets de département alerteront les services opérationnels dans le département.

Nous appelons votre attention sur le fait que pour ce qui concerne les maires, il vous appartient de prévoir, et de mettre en œuvre en fonction des caractéristiques locales, un schéma des liaisons avec les communes concernées par les phénomènes météorologiques dangereux annoncés, dans les conditions prévues au paragraphe 6 de la présente circulaire.

Il s'agit là d'un point essentiel.

- Les actions à mettre en œuvre

En situation orange, les services opérationnels et de soutien, alertés par le préfet de zone ou de département, doivent mettre ne place un dispositif de veille et se préparer pour la montée en puissance, voire le prépositionnement. Le dispositif de gestion de crise zonal et départemental doit pouvoir être rapidement installé pour réaliser les interventions et rendre compte aux autorités par des points de situation.

En situation rouge, le dispositif de gestion de crise doit pouvoir être immédiatement activé à l'échelon national, zonal, départemental et communal.

La couleur orange doit permettre aux services opérationnels de se placer en pré-alerte pour être en mesure, en fonction des informations qui seront données par les bulletins de suivi, de monter en puissance et de participer efficacement au dispositif de gestion de crise que vous aurez décidé.

La couleur rouge justifie une mobilisation immédiate de l'ensemble des acteurs.

- Les missions des préfets

Les préfets, dès réception d'une carte classant le département en situation orange ou rouge, doivent faire réaliser une expertise locale de la situation météorologique avec le centre départemental de Météo-France ou le centre météorologique inter-régional (CMIR) et mettre en place, en fonction d'une part de cette expertise locale et d'autre part des informations données par le bulletin de suivi régional un dispositif de gestion de crise départemental associant étroitement les CODIS et les CIRCOSC.

Ce dispositif se traduira par la mise en place, en situation orange, d'une cellule de veille susceptible de se transformer rapidement en cellule de crise et, en situation rouge, d'une cellule de crise susceptible de se transformer rapidement en COD.

Il est essentiel de noter que les couleurs se rapportent à un niveau de vigilance pré-déterminé et que ce sont les bulletins de suivi qui établiront les prévisions météorologiques proprement dites, la qualification et les conséquences possibles des phénomènes dangereux attendus ainsi que les conseils ou les consignes de comportement à suivre.

Si la situation rouge est de nature à justifier la mobilisation immédiate et massive de l'ensemble des acteurs et des moyens, la situation orange doit vous conduire à engager une montée en puissance graduée.

En situation orange, la mise en place du dispositif de gestion de crise pourra comporter deux étapes. A la réception de la carte, vous ferez procéder à une analyse de la situation à partir des bulletins de suivi et de l'expertise locale apportée par le centre météorologique départemental. Vous vous assurerez de la disponibilité effective des services placés sous astreinte. Dans un deuxième temps, si l'expertise locale et les bulletins de suivi confirment la nécessité d'une action des pouvoirs publics (déclenchement de plans d'urgence par exemple) dont l'appréciation relève de votre autorité, vous ferez procéder à l'alerte de l'ensemble des services opérationnels et vous mettrez en place le dispositif de gestion de crise.

Il convient d'opérer la même distinction en ce qui concerne les mesures de prévention susceptibles d'être prises à votre initiative et à celle des maires (par exemple, l'annulation de grands rassemblements). En situation orange, les mesures de prévention seront déterminées à partir des informations données par l'expertise locale et par les bulletins de suivi. En situation rouge, il est souhaitable que ces mesures de prévention aient été pré-déterminées pour être déclenchées le plus rapidement possible.

Quelle que soit la situation (orange ou rouge), les préfets devront identifier rapidement les moyens de renfort qui leur sont nécessaires et les plans de secours susceptibles d'être déclenchés. Les plans de secours devront avoir été modifiés en tant que de besoin pour intégrer les caractéristiques de la nouvelle procédure d'alerte météorologique.

Les préfets exprimeront leurs demandes éventuelles de renfort auprès des préfets de zone et les tiendront informés de l'évolution de la situation.

- Le rôle des CIRCOSC

Les CIRCOSC sont l'échelon privilégié de relation avec les CMIR.

D'une manière générale, il appartient aux CIRCOSC, sous l'autorité des préfets de zone, de mettre en œuvre le dispositif zonal de gestion de crise, d'exploiter les bulletins de suivi, de mobiliser éventuellement les moyens dont ils disposent, de centraliser et de traiter les demandes de moyens de renfort exprimées par l'échelon départemental et de soumettre au COGIC les demandes de renforts nationaux.

Les CIRCOSC tiendront le COGIC informé de l'évolution de la situation.

- Le rôle du COGIC

Le COGIC est l'échelon privilégié de relation avec les prévisionnistes de la direction de la prévision de Météo-France à Toulouse.

Dans le cadre de la vérification de la diffusion de l'alerte, il est chargé de confirmer la réception des informations par les différents CIRCOSC lorsque la carte de vigilance fait apparaître des départements en situation orange ou rouge.

Il exploite les bulletins de suivi et prend toutes mesures nécessaires, au plan national, pour faciliter la gestion de crise des acteurs de terrain. Il centralise et traite les demandes de renforts nationaux émises par les échelons zonaux. Il informe les autorités gouvernementales sur l'évolution de la situation.

En situation rouge, il avertit les différents départements ministériels qui peuvent être concernés par le phénomène et envisage le pré-positionnement de moyens d'intervention au profit des zones touchées.

b) Les conseils ou consignes de sécurité

Les bulletins de suivi nationaux et régionaux, outre la prévision météorologique proprement dite, préciseront la qualification et les conséquences possibles des phénomènes dangereux prévus et mentionneront les conseils ou consignes de comportement qui sont donnés au grand public sous la responsabilité des pouvoirs publics.

Les conseils de comportement portés sur la carte de vigilance météorologique et dans les bulletins de suivi sont prélevés par les prévisionnistes dans une liste préalablement établie par les pouvoirs publics (en annexe 3 figure la liste utilisée au 1er octobre 2001). Vous pouvez à tout moment contribuer au plan local à la réflexion sur cette liste, suggérer des améliorations, voire, dans certains cas, proposer une rédaction au CMIR (ou au point focal avalanche) dans le cadre d'un événement particulier.

Météo-France assurera une diffusion très large des cartes et des bulletins de suivi (cf. référentiel technique joint en annexe) ; ils seront notamment disponibles pour les médias.

Ce dispositif n'exclut évidemment pas les conseils ou consignes de comportement spécifiques que vous pourriez être amenés à diffuser en dehors des bulletins de suivi.

En situation rouge (éventuellement en orange), il convient que les préfets mettent en œuvre une action de communication en liaison avec les médias régionaux et locaux pour alerter les populations susceptibles d'être touchées par les événements météorologiques intenses prévus et leur diffuser des conseils ou des consignes de comportement adaptés aux caractéristiques locales et établis en fonction des informations se dégageant des bulletins de suivi et de l'expertise locale.

Si plusieurs départements dans une même zone de défense sont concernés par le phénomène météorologique à venir, en fonction de sa nature et de l'importance envisageable de ce dernier, le préfet de zone peut s'impliquer dans l'information de la population.

Il est souhaitable que vous disposiez à l'avance d'un recueil de conseils ou consignes adaptés aux caractéristiques locales pour les situations orange ou rouge.

Enfin, les conventions passées avec les radios locales doivent être pleinement exploitées.

5- Le schéma des liaisons avec les maires

La nouvelle procédure repose sur une attitude de vigilance qui doit être partagée par l'ensemble des acteurs et donc par les maires et les présidents des conseils généraux. La mise à disposition directement et simultanément à l'ensemble des acteurs par Météo-France permet cette attitude. En outre, l'information sera largement diffusée par Météo-France auprès des médias nationaux et régionaux, voire locaux et elle sera également relayée par les préfets auprès des médias régionaux et locaux en situation orange et rouge.

En situation rouge, l'alerte des maires à votre initiative, suivant des modalités qu'il vous appartient de déterminer, devra être systématique et s'accompagner de la mise en place d'un dispositif qui les associe étroitement à la gestion anticipée de la crise et à son évolution. Vous déterminerez les mesures qui vous paraîtront les plus appropriées aux caractéristiques locales pour définir avec les maires de votre département, en cas de situation rouge, les schémas des liaisons avec la préfecture et vous inciterez les maires à prévoir un dispositif adapté au contexte communal.

En situation orange, il n'y a pas lieu de systématiser l'alerte des maires par les préfets. L'ensemble des services opérationnels seront mis en pré-alerte par les préfets et participeront à la montée en puissance du dispositif en fonction des informations données par les bulletins de suivi et par l'expertise locale. Les préfets mobiliseront également les médias locaux pour relayer l'information. Vous rappellerez aux maires qu'indépendamment des dispositions prévues par la préfecture en situation rouge, il leur incombe suivant des modalités qu'ils doivent définir le cas échéant avec leurs adjoints et leurs services, de prendre l'initiative de consulter quotidiennement la carte de vigilance et le cas échéant les bulletins de suivi sur le site internet de Météo-France (www.meteo.fr). Il vous appartiendra d'apprécier, en fonction des bulletins de suivi et de l'expertise locale, les situations orange qui justifient une alerte des maires.

Que la situation soit orange ou rouge, il vous est recommandé de donner aux maires la possibilité d'accéder à l'information directement auprès de la préfecture (répondeur téléphonique par exemple, …) pour prendre connaissance de l'expertise locale, de l'évolution de la situation au plan départemental et des mesures de prévention à mettre en œuvre localement.

6- Les relations entre Météo-France et les services chargés de la sécurité civile :

Conformément aux dispositions du décret 93-861 du 18 juin 1993, notamment celles contenues dans son article 2, (alinéas 1 et 2) et dans son artilcle 2 (paragraphe e) et à la convention cadre du 26 mai 1994 entre Météo-France et la Direction de la défense et de la sécurités civiles, cette nouvelle procédure s'accompagnera d'un dialogue constant entre Météo-France et les services de la sécurité civile et ce, à tous les niveaux (national, zonal, départemental), compte tenu des organisations respectives de part et d'autre :

- au niveau national : la direction de la prévision de Météo-France et le COGIC entretiennent un dialogue permanent ;

- au niveau zonal : les centres météorologiques interrégionaux (CMIR) sont en relation avec les centre interrégionaux de coordination de la sécurité civile (CIRCOSC) au chef-lieu de chacune des zones de défense ;

- au niveau départemental : les centres départementaux de la météorologie (CDM) sont en contact avec les préfets, les services déconcentrés de l'Etat, ainsi qu'avec le CODIS.

7- Les relations des préfectures avec les centres territoriaux de Météo-France :

Les centres territoriaux de Météo-France (CDM et CMIR) jouent un rôle primordial d'expertise et d'information auprès des préfets.

En cas de situation orange ou rouge sur votre département, il vous appartient :

- de faire établir la liaison avec le CDM et/ou avec le CMIR dont il relève, pour juger ainsi des mesures à prendre,

- de mettre en place une organisation de gestion de crise adaptée, ce qui pourra vous conduire, si la gravité et la chronologie de l'événement le justifient :
- en cas de situation orange, à prendre contact avec le Directeur du CMIr concerné afin de juger de l'opportunité de maintenir le CDM ouvert ;
- en cas de situation rouge, à décider la prolongation de l'ouverture du CDM.

Réciproquement, en cas de situation orange ou rouge, si la prolongation de l'ouverture du CDM n'a pas été jugée utile, ce dernier doit contacter avant sa fermeture la préfecture pour lui faire part des dernières informations météorologiques, et lui confirmer les coordonnées du correspondant CMIR qui va le relayer.

8- Evaluation de la nouvelle procédure :

La nouvelle procédure de vigilance et d'alerte météorologique fera l'objet d'une première évaluation au printemps 2002. Cette première évaluation associera étroitement les acteurs concernés par la nouvelle procédure.

A cet effet, une procédure de suivi sera mise en place à compter du 1er octobre 2001.

Celle-ci sera ensuite évaluée chaque année suivant un protocole qui sera établi conjointement par la direction de la défense et de la sécurité civiles et Météo-France. Ce protocole définira notamment les modalités du retour d'expérience de chaque situation orange ou rouge.

9- Conclusions :

La nouvelle procédure de vigilance et d'alerte météorologiques permet l'information des populations, des maires, des présidents des conseils généraux et des médias, la mise en place des mesures éventuelles de vigilance, prévention et, le cas échéant, l'organisation des secours.

Vous voudrez bien nous rendre compte, sous le timbre de la DDSC et de la DRAST, des difficultés éventuelles rencontrées dans l'application des dispositions de la présent circulaire.

Cette circulaire est à mettre en application à compter du 1er octobre 2001 à 16 heures, date à laquelle la circulaire INTE9300208C et les procédures qu'elle prévoyait (BRAM-ALARME) sont abrogées.

Le Ministre de l'intérieur
Daniel Vaillant

Le Ministre de l'équipement, des transports et du logement

METEO FRANCE

Annexe 1

Référentiel technique de la procédure "Vigilance météorologique" de Météo-France

Sommaire

La nouvelle procédure

La carte de vigilance météorologique

Le suivi en cas de zone orange ou rouge

Le rôle des CDM

Annexe :

Annexe a : trame des bulletins régionaux de suivi (version valable au 1er octobre 2001)

La nouvelle procédure

La nouvelle procédure remplace à compter du 1er octobre 2001 à 16 heures légales la procédure "ALARME-BRAM".

Il n'y aura donc plus de bulletin régional d'alerte météorologique (BRAM), ni de bulletin national de type ALARME.

Par contre, une "carte de vigilance météorologique" sera élaborée systématiquement deux fois par jour, afin d'attirer l'attention sur la possibilité d'occurrence d'un phénomène météorologique dangereux dans les 24 heures qui suivent son émission. En cas de phénomène exceptionnel prévu, une procédure de suivi sera activée.

La carte de vigilance météorologique

Elle est élaborée par la direction de la prévision de Météo-France, en collaboration avec les centres météorologiques interrégionnaux (CMIR).

Contenu de la carte de vigilance

La carte de vigilance est une carte de la métropole, définissant pour la période des 24 heures à venir le danger météorologique dans la zone considérée, avec un niveau de détail correspondant aux départements (à l'exception de la région Ile de France qui est représentée par une seule zone).

Le niveau de vigilance nécessaire face aux conditions météorologiques à venir est représenté par une échelle de 4 couleurs figurant en légende de la carte :

- Vert (niveau 1) : pas de vigilance particulière.

- Jaune (niveau 2) : soyez attentif si vous pratiquez des activités sensibles au risque météorologique ; des phénomènes habituels dans la région mais occasionnellement dangereux (ex. mistral, orage d'été) sont en effet prévus ; tenez-vous au courant de l'évolution météorologique.

- Orange (niveau 3) : soyez très vigilant ; des phénomènes météorologiques dangereux sont prévus ; tenez-vous au courant de l'évolution météorologique et suivez les conseils de sécurité émis par les pouvoirs publics.

- Rouge (niveau 4) : une vigilance absolue s'impose ; des phénomènes météorologiques dangereux d'intensité exceptionnelle sont prévus ; tenez-vous régulièrement au courant de l'évolution météorologique et conformez-vous aux consignes de sécurité émises par les pouvoirs publics.

Les phénomènes dangereux qui ont été retenus sont précisés sur la carte sous la forme de pictogrammes, associés à chaque zone concernée par une mise en vigilance de niveau 3 ou 4.

Il s'agit des phénomènes suivants :

- vents violents ;

- fortes précipitations ;

- orages ;

- neige ou verglas ;

- avalanches.

Il faut noter que la procédure vigilance est active pour les avalanches du 1er novembre au 15 juin. En conséquence, le pictogramme avalanche n'apparaîtra pas sur la carte de vigilance entre le 16 juin et le 30 octobre.

Si une zone est concernée par plusieurs phénomènes exceptionnels d'intensité variable, c'est la couleur du phénomène correspondant au niveau le plus élevé de vigilance qui est retenue pour cette zone, avec les pictogrammes des phénomènes correspondant. En cas de deux phénomènes correspondant à la même couleur de vigilance, c'est le pictogramme du phénomène jugé le plus intense qui sera porté, sachant que les bulletins de suivi (voir plus loin) décriront les deux phénomènes.

Seul le pictogramme avalanche pourra être juxtaposé au pictogramme d'un autre phénomène, même si ce dernier est plus intense.

Le pictogramme orage fait autant référence à une forte activité électrique qu'à la possibilité de précipitations intenses ou de vents violents associés.

Avec la carte de vigilance figurent :

- la date et l'heure de diffusion ;

- la date et l'heure de limite de validité de la carte ;

Ces deux renseignements sont portés en langage clair. Les heures sont indiquées en heure légale (celle qu'on utilise dans la vie de tous les jours) ;

En cas de zone orange ou rouge sur la carte, celle-ci comporte en outre :

- un texte de commentaires de Météo-France ; ce commentaire est un texte concis sur le phénomène dangereux ;

- un texte de conseils de comportements ; ce texte a été établi par les pouvoirs publics (Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles, Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques, Direction de l'Eau, Direction de la Sécurité et la Circulation Routière, Haut Fonctionnaire de la Défense du METL).

Dans les autres cas (zones jaunes ou vertes exclusivement), il n'y a pas de texte d'accompagnement. Toutefois, dans de très rares cas, une courte phrase pourra mentionner une dégradation majeure des conditions météorologiques prévues à une échéance très légèrement supérieure à celle de la validité de la carte.

A chaque carte de vigilance en couleur correspond une version en noir et blanc, destinée à servir les destinataires non équipés pour recevoir la couleur.

Les institutionnels désignés reçoivent de Météo-France la carte par messagerie électronique ou par fax, ce qui suppose une gestion rigoureuse des listes de diffusion.

La DDSC est responsable de la mise à jour de la liste de diffusion concernant le COGIC, les CIRCOSC, les préfectures et les CODIS.

Le CNIR est responsable de la mise à jour de la liste des diffusions concernant le CNIR et les CNICR.

Le service du Haut Fonctionnaire de défense du METL est responsable de la mise à jour de la liste de diffusion auprès des autres services de son ministère (DDE).

Cette diffusion par Météo-France, est doublée par la possibilité de consulter en temps réel la carte sur le site Internet de Météo-France (www.meteo.fr).

Actualisation de la carte de vigilance météorologique

Il sera possible d'actualiser la carte en cas de prévision du passage à un niveau de vigilance supérieur, orange ou rouge, à celui qui avait été initialement prévue sachant que la carte actualisée conserve la même fin de validité que la carte d'origine, soit 6h ou 16h.

L'actualisation n'a pas pour objet de retarder la décision de mise en vigilance en cas d'incertitudes et doit donc rester exceptionnelle.

Diffusion de la carte de vigilance météorologique

La carte de vigilance et ses actualisations éventuelles sont systématiquement diffusées au moins aux destinataires suivants

- Utilisateurs institutionnels :
Au niveau national :
- Centre Opérationnel de Gestion Interministérielle de Crise (COGIC) ;

- Centre National d'Information Routière (CNIR) ;

- Direction de l'Eau ;

- Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR).

Au niveau régional ou zonal :

- Centres Inter Régionaux de COordination de la Sécurité Civile (CIRCOSC) ;

- Centres Régionaux d'Information et de Circulation Routière (CRICR) ;

- Direction Régionale de l'Equipement (DRE) de zone

Au niveau départemental :

- Préfectures ;

- Centres opérationnels d'incendie et de secours (CODIS) ;

- Direction départementales de l'équipement (DDE).

- Médias :

- Tous les médias audiovisuels et agences de presse habiutellement servis par Météo-France (dont AFP, Radio France, etc.) .

- Maires, présidents de conseils généraux et grand public :

- Via le site Internet de Météo-France (www.meteo.fr).

Si la carte de vigilance comporte du rouge la procédure "gestion et communication de crise" interne à Météo-France, s'applique ; elle prévoit la mise en place d'une cellule de crise, qui prévient tout média susceptible de jouer un rôle dans l'alerte aux populations, ainsi que d'autres organismes institutionnels et économiques.

Le suivi en cas de vigilance orange ou rouge

Lorsque l'une au moins des zones de la carte est en vigilance orange ou rouge, il est de la responsabilité du CMIR (hors avalanche) d'émettre les bulletins régionaux de suivi.

Dans le cas particulier du phénomène avalanche, ce rôle incombe aux deux points focaux avalanches, situés respectivement à Tarbes pour les Pyrénées et à Grenoble pour les Alpes et la Corse, et les bulletins correspondants sont intitulés "bulletin de suivi avalanches".

Par ailleurs, la Direction de la prévision de Météo-France rédige des bulletins nationaux de suivi.

Le centre départemental de la météorologie (CDM) exerce quant à lui un rôle primordial d'interface et d'expertise locale avec les interlocuteurs départementaux.

Les modalités du suivi régional (ou avalanches) en situation orange ou rouge

Dès qu'il y a au moins une zone orange ou rouge sur la carte de vigilance, le ou les CMIR concerné(s), le ou les point(s) focal(aux) concerné(s) émet(tent) des bulletins régionaux de suivi de phénomènes exceptionnels.

Le premier bulletin régional de suivi ou bulletin de suivi avalanches est émis en même temps que la carte de vigilance correspondante.

Le contenu des bulletins régionaux de suivi et des bulletins de suivi avalanches

Les bulletins doivent comprendre :

- la date et l'heure d'émission ;

- les dates et heures estimées de début et fin de phénomène ;

- une description, en langage compréhensible de tous, de la situation et de l'évolution spatio-temporelle du phénomène dangereux à l'intérieur de la région (ou du massif pour le phénomène avalanche) ;

- des données chiffrées, lorsqu'elles sont disponibles, sur l'intensité du phénomène observé et prévu ;

- une qualification (météorologique) du phénomène météorologique, par exemple en faisant référence à des phénomènes d'intensité comparable sur la région, ou en donnant des indications sur la rareté du phénomène ;

- les conséquences possibles du phénomène sur les activités humaines ;

- des conseils de comportement donnés par les autorités ;

- l'heure du prochain bulletin.

Les conséquences possibles et les conseils de comportement sont prélevés dans une liste établie en commun avec la DDSC, la DPPr, la DSCR, la Direction de l'Eau et le Haut Fonctionnaire de la défense du METL.

Un modèle de trame de bulletin de suivi est donné en annexe b.

La diffusion des bulletins régionaux de suivi et des bulletins de suivi avalanches

Les bulletins de suivi sont émis par Météo-France à l'attention, notamment, des destinataires suivants :

- Le COGIC

- La DPPR

- La Direction de l'Eau

- Le CNIR

- Les CIRCOSC concernés, ainsi que les CIRCOSC limitrophes de ces derniers

- Les CRICR concernés ainsi que les CRICR limitrophes

- Les DRE de zone

- Les Préfectures concernées

- Les CODIS concernés

- Les DDE concernées.

Les bulletins de suivi sont également consultables en temps réel par tous sur le site internet de Météo-France (www.meteo.fr).

La mise à jour des bulletions régionaux de suivi et des bulletins de suivi avalanches

Le CMIR ou le point focal indique dans son premier bulletin de suivi l'heure du bulletin suivant.

Ensuite le CMIR réactualise fréquemment son bulletin (toutes les trois heures en moyenne) à partir du moment où le phénomène touche sa région. Le point focal actualise son bulletin lors de l'émission de la carte de vigilance de 16h, ou en milieu de matinée si de nouvelles observations le justifient.

Les modalités du suivi national

Si la carte de vigilance comporte au moins une zone orange ou rouge, un bulletin national de suivi est émis par la Direction de la Prévision de Météo-France.

Son but est d'éviter aux destinataires des différents bulletins régionaux ou avalanches d'avoir à réaliser eux-mêmes la synthèse de ces différents bulletins.

Si, dans le cas d'un phénomène localisé à une région météorologique, le bulletin national peut être identique au bulletin régional de suivi ou au bulletin de suivi avalanches, dans les autres cas il a vocation à donner un aperçu général du déroulement du phénomène météorologique dans toute son extension géographique.

La lise de diffusion des bulletins nationaux est en outre différente de celle des bulletins régionaux ou "avalanche".

- Le contenu du bulletin national de suivi

Le bulletin comprend :

- la date et l'heure d'émission ;

- les dates et heures estimées de début et fin d'événement ;

- une description, en langage compréhensible de tous, de la situation générale et du phénomène exceptionnel sous l'angle de la situation générale ;

- des données chiffrées, lorsqu'elles sont disponibles, sur l'intensité du phénomène prévu ;

- une qualification (météorologique) du phénomène ;

- les conséquences possibles du phénomène

- des conseils comportementaux donnés par les autorités, tels que ceux figurant sur la carte de vigilance ;

- l'heure du prochain bulletin national.

- La diffusion du bulletin national de suivi

Le bulletin national de suivi est diffusé au plus tard en même temps que la carte de vigilance correspondante au moins aux destinataires suivants :

- Le COGIC et les 7 CIRCOSC

- Le CNIR

- La Direction de l'Eau

- La DPPR

- Le METL/HFD

- Tous les médias - audiovisuels et agences de presse - habituellement servis par Météo-France ainsi que, en cas de situation rouge, tout média susceptible de jouer un rôle dans l'alerte aux populations.

Il est en outre diffusé sur le site Internet de Météo-France.

- Mise à jour des bulletins nationaux de suivi

Un bulletin national de suivi est émis en même temps que toute carte de vigilance comportant au moins une zone orange ou rouge, que celle-ci soit régulière ou actualisée.

Dès qu'il y a sur la carte de vigilance, soit une zone rouge, soit au moins deux directions interrégionales de Météo-France concernées par une zone orange, la direction de la prévision de Météo-France actualise le bulletin national de suivi toutes les 6 heures. L'heure du bulletin suivant est donnée dans le bulletin en cours.

Un bulletin national de suivi indique le retour à la normale est émis lors de la disparition de tous les phénomènes exceptionnels, soit au plus tard en même temps que la carte ultérieur ne comprenant plus que du vert ou du jaune.

Les centres territoriaux de Météo-France (CDM et CMIR) jouent un rôle primordial d'expertise et d'information auprès des préfets.

Le CDM alimente en outre les différents serveurs (Minitel, kiosque téléphonique, etc.) en faisant référence à la carte de vigilance et en s'appuyant sur les bulletins de son CMIR.

En cas de situation orange ou rouge sur son département, si la décision n'a pas été prise par le préfet de prolonger l'ouverture du CDM, ce dernier doit contacter avant sa fermeture la Préfecture pour lui faire part des dernières informations météorologiques, et lui confirmer les coordonnées du correspondant CMIR qui va le relayer.

ANNEXE a

TRAME DES BULLETINS REGIONAUX DE SUIVI

(version valable au 1er octobre 2001)

Bulletin régional de suivi de XXXXX

JJMMAAAA_06_II

(soit pour la carte du soir : JJMMAAAA_16_ii)

Bulletin émis à h

Type d'événement :

1- Localisation et période :

Lieux concernés par l'événement :

Début d'événement :

Fin d'événement :

2- Description :

Situation actuelle :

Evolution prévue de l'événement :

3- Qualification de l'événement :

4- Conséquences possibles :

5- Conseils de comportement :

Date et heure du prochain message : sauf évolution majeure

Toutes les heures mentionnées sont des heures légales

Annexe 2

SCHEMA D'ALERTE DES SERVICES CHARGESDE LA SECURITE CIVILE

Les cartes de vigilance et les bulletins de suivi seront dès que possible envoyés, via le système sécurisé ADER d'interconnexion des réseaux des ministères, vers les différents ministères et, en ce qui concerne le ministère de l'intérieur, vers le réseau RESCOM.

Les cartes de vigilance et les bulletins de suivi seront diffusés via le réseau RESCOM au COGIC, aux CIRCOSC, aux préfectures et aux CODIS équipés. La direction des transmissions et de l'informatique du ministère de l'intérieur (DTI) acheminera les cartes et les bulletins en mode "immédiat".

Les CODIS qui ne sont pas équipés d'un terminal RESCOM recevront les cartes et les bulletins par message électronique émis par Météo-France (ou par fax non supervisé dans le cas où ils ne disposeraient pas d'une adresse électronique).

La diffusion des cartes et des bulletins de suivi au COGIC, aux CIRCOSC et à la DTI du ministère de l'intérieur sera doublée systématiquement d'un envoi de Météo-France par fax surpervisé, afin de sécuriser la procédure.

La diffusion des cartes et bulletins aux préfectures et aux CODIS équipés du RESCOM sera supervisée par la DTI du ministère de l'Intérieur.

En cas de défaillance partielle et limitée du réseau RESCOM :

- Le CIRCOSC, si une seule zone de défense est concernée, assurera une diffusion par fax aux préfectures et aux CODIS intéressés.

- Le COGIC, si plusieurs zones de défense sont concernées, assurera une diffusion par fax aux CIRCOSC qui relaieront aux préfectures et aux CODIS intéressés.

En cas de défaillance majeur et généralisée du réseau RESCOM ou de la liaison entre Météo-France et le ministère de l'intérieur, Météo-France assurera la diffusion des cartes et des bulletins par fax à l'ensemble des préfectures et des CODIS.