Réglementation -Titre III - Maîtres-chien d'avalanche
Circulaire
du 5 septembre 1996
Relative à la formation et à l'emploi des maîtres-chiens d'avalanches.
À la suite des deux dernières réunions du comité technique des maîtres-chiens d'avalanches, il est apparu nécessaire d'apporter les précisions suivantes relatives aux conditions de formation et d'emploi des maîtres-chiens d'avalanches.
I/ La formation :
La formation des maîtres-chiens d'avalanches relève sur le territoire national
:
De la direction
de la sécurité civile qui a confié, par convention, à l'association nationale pour l'étude de la
neige et des avalanches (ANENA) la formation préparatoire, initiale et
continue des maîtres-chiens d'avalanches. Celle-ci est destinée aux autres acteurs et
partenaires de la sécurité civile (secouristes, pisteurs-secouristes, sapeurs-pompiers, etc.).
De la gendarmerie nationale et des Compagnies Républicaines de Sécurité qui disposent, au sein de leurs structures nationales, d'écoles spécialisées de formation cynotechnique. Les unités de valeur acquises au cours de ces formations sont reconnues équivalentes au brevet national de maître-chien d'avalanches.
Quelle que soit leur origine, les maîtres-chiens d'avalanches doivent suivre un entraînement permanent et sont soumis à un contrôle de leur aptitude opérationnelle.
Le contrôle qui est défini par l'article 6 du décret n° 77-12 du 4 janvier 1977 modifié instituant un brevet national de maître-chien d'avalanches, relève de la compétence des préfets pour ce qui concerne les équipes cynophiles brevetées "sécurité civile".
En revanche, la gendarmerie nationale et les compagnies républicaines de sécurité ont leurs propres règles dans ce domaine. L'évaluation et le contrôle de l'aptitude opérationnelle de leurs maîtres-chiens sont assurés par leurs autorités d'emploi.
II/ L'emploi :
Il vous appartient de faire établir par vos services SIDPC les listes de permanence opérationnelles
des équipes cynophiles spécialisées en avalanches de votre département.
Toutes les équipes, quelle que soit leur origine, doivent être inscrites sur ces listes, ainsi que dans les plans de secours, sur proposition de leurs autorités d'emploi.
Sur votre initiative, il m'apparaît indispensable que ces équipes se retrouvent périodiquement sur le terrain à l'occasion de manoeuvres, d'entraînements ou d'exercices en commun.
Rien ne s'oppose à ce que vous choisissiez, parmi ces services, vos conseillers cynotechniciens.
Je vous demande de veiller à ce que les listes de permanences opérationnelles des équipes cynophiles spécialisées en avalanches, mises à jour en continu, soient communiquées au préfet de zone - EMZSC - CIRCOSC - pour l'exercice de ses missions de coordination des moyens de secours dans la zone de défense.