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- En collaboration avec : -
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CDTM
Financée en partie par :
Région Rhône-Alpes
Jurisque avalanche

La base de données "Jurisque avalanche" rassemble tous les textes législatifs, réglementaires et jurisprudentiels sur le thème de l'avalanche et propose une analyse du droit et de la jurisprudence.
Elle a été conçue comme un instrument d'aide à la décision pour toutes les personnes intéressées par le risque naturel "avalanche".

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- Mode d'emploi de Jurisque avalanche
- Liens vers d'autres sites juridique
- informations complémentaires : frederic.jarry@anena.org
 

Avertissement

L'ANENA a apporté le plus grand soin à la réalisation de la base documentaire juridique "Jurisque Avalanche",
pour fournir des informations justes, objectives, complètes et actualisées.
Toutefois, malgré la participation à la relecture d'une trentaine de professionnels spécialisés, nous ne pouvons
pas garantir la validité ni l'objectivité des textes et analyses proposés.
Seules les informations provenant d'une source officielle font foi (Journal Officiel de la République Française).
Dans le but d'une amélioration constante du contenu de la base de données et de sa valeur, nous vous serions
reconnaissant de bien vouloir nous faire part de vos remarques, suggestions, propositions de correction, ajouts
ou modifications concernant tant le fond (textes, analyses) que la forme (présentation, facilité de consultation,
ergonomie).

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