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Bibliographie


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Bibliographie classée par thèmes :
Assurance - Domaine skiable - Police administrative - Politique risque - Responsabilités - Risques - Secours - Urbanisme


Thème Auteur Titre Editions Date de parution
Assurance Barrois Assurances relatives aux biens. Cat. Nat. Juriscl. resp. et ass. Fasc.525
Bidan Vade-mecum du régime d'indemnisation des cat. nat. Assurance française n°691 1994
Bigot La loi du 16 juillet 1992 sur l'assurance JCP 1992
Colloque Avalanche, responsabilité et assurance Neige et Avalanche n°13 1977
Creszenso d'Auriac Les risques catastrophiques Ed. l'Argus 1988
De Bagnolo Prévenir plutôt que guérir Assurance française n°705 1995
Defrance La loi Barnier pour prévenir les aléas liés à l'environnement Argus 1995
Favre Les accidents de montagne et l'assurance Instit. des ass. de Lyon 1984
Kessler et Vandier Catastrophes naturelles et précaution Risques n°20 1994
Lambert-Faivre Droit des assurances 9ème édition Précis Dalloz 1995
Magnan La notion d'événement naturel en France Risques n°20 1994
Magnan Serge Le point sur l'assurance des cat. nat. RGAT 1983
Margeat et Michel La loi sur les catastrophes naturelles Gaz. Pal. 11-13 nov. 1984
Nicolet L'assurance française face aux risques d'avalanche Neige et Avalanche n°38
Olagnier L'assurance des catastrophes naturelles PU d'Aix Marseille
Pretot Le contentieux du refus de constater l'état de cat. nat. RFDA 1989
Pretot L'indemnisation des vicitmes de cat. nat. Admn. juillet-septembre 1992
Rousseau Loi Barnier : les risques naturels en tête de liste Assurance française n°707 1995
Ruset Forces et faiblesses de la loi d'indemnisation des cat. nat. Assurance française n°691 1994
Tomasier La loi du 13 juillet 1982 Département et ville n°21 1986
UNSA La prévention des risques naturels : échec ou réussite des PER ? CREDECO/UNSA 1993
Vathaire La survie du régime des catastrophes naturelles en question ? Argus 1994
Domaine skiable CRAM Rhône-Alpes Sur la bonne piste : sur la sécurité et les conditions de travail du personnel des services de piste des stations CRAM 1992
Deville Pisteurs : l'ère des techniciens A et M n°89 1990
France Ski de Fond Juriski 2000. Ski de fond France ski de fond 2000
Imbert La police municipale JCA fasc. 126-2
Kubacsi A. Attention poudreuse ski français n°53 février-mars 1996
Lane Le ski de fond en France 1987
Manchon et Segel L'évolution en matière de concept de domaines skiables SEATM 1993
Marrec et Pinguet Sécurité sur les pistes de ski : les réflexions du groupe de travail juridique cahiers du CSSM n°8 1997
Sécurité civile et industrielle Formation des pisteurs-secouristes : textes officiels n°438-439 mars-avril 1993
Sécurité civile et industrielle Qui sont les pisteurs-secouristes ? n°438-440 mars-avril 1994
Sivardière Le CPT nouveau est arrivé Neige et Avalanche n°79 1997
La définition du domaine skiable Neige et Avalanche n°13 1977
Police administrative AMF-IRM Le maire face aux risques majeurs naturels et technologiques Département et comm. n°97 1993
Berramdam Risques naturels et droit administratif Rev. Dt. Pub. N°6 1997
Bon Pierre La police municipale Université Bordeaux 1 1975
Chapus Droit administratif général Domat Dt. Pub 1990
CNFPT collectivités territoriales et gestion des risques majeurs cahiers du CNFPT n°39 1993
Fraisse Avalanche et responsabilité administrative CERNA 1992
Gleizal Le retour des préfets ? PUG-CERDA 1995
IRM Le maire et les risques majeurs IRM 1985
Jebelli Le contentieux des accidents de ski dans la responsabilité des des communes Les petites affiches n°12 1998
Le Mappian Michel Du danger d'être maire Gaz. Pal. N°88 1998
Liet-Veaux Police administrative et catastrophes naturelles RA n°70
Marillia G.D. La responsabilité des communes et des autres collectivités publiques en matière de ski : les 20 ans de l'arrêt Lafont Semaine Juridique 1987
Marrec Responsabilité municipale et sécurité sur piste de ski Cahiers CSSM n°9 1998
Marrilia Les pouvoirs du maire Ed. Berger-Levrault 1997
Morand-Devillier Les nouvelles responsabilités des collectivités territoriales Rev. Dt. Pub. 1988
Moreau Régime général de la protection municipale contre les dangers d'origine naturelle Dalloz collection 2512-2
Piau Connaître les pouvoirs de police du maire Ed. de l'atelier 1996
Picard Etienne La notion de police administrative LGDJ 1984
Pipard Corinne L'administration confrontée au risque de catastrophe naturelle UPMF-IEP-mémoire 1992
Pretot L'article L131-7 du code des communes : réflexions sur un inconnu RA 1980
Richer Le maire et la police municipale Ed. Litec 1994
Tronchon Risques majeurs, environnement et collectivités locales Ed. Berger-Levrault 1991
Vigouroux C. La hiérarchie des normes en montagne Les petites affiches n°23 1996
Politique risque ANENA (collectif) Bilan et perspectives de 30 années de gestion du risque d'avalanche en France ANENA 2001
Decrop et Charlier De l'expertise scientifique au risque négocié : vers des scènes locales de risques ? Futur Antérieur - Cemagref 1995
Dourlens Conquête de la sécurité, gestion des risques Ed. l'Harmattan 1991
DRM Risques majeurs : le livre général DRM 1990
Fabiani et Theys La société vulnérable : évaluer et maîtriser les risques Presses de l'ENS 1987
Favre Raoul L'homme et les catastrophes France Sélection 1993
Gilbert Les nouveaux enjeux de la sécurité collective à propos des risques majeurs CNFPT n°39 1993
Gilbert Claude La catastrophe, l'élu et le préfet PUG 1990
Gilbert Claude Le pouvoir en situation extrême : catastrophes et politique L'Harmattan 1992
Gilbert et Zuanon Situations de crise et risques majeurs : vers une redistribution des pouvoirs Politique et management public vol 9 n°2
Gout Jean-Paul Prévention et gestion des risques majeurs : les risques d'origine naturelle Ed. de l'environnement 1993
IRM Prévention des risques d'origine naturelle et technologique. Mémento du Maire et des élus locaux IRM 2001
Lagadec Patrick La civilisation du risque, catastrophe technologique et responsabilité sociale Ed. du seuil 1981
Lagadec Patrick Apprendre à gérer les crises : société vulnérable, acteurs responsables Ed. de l'organisation 1993
Lagadec Patrick Le retour d'expérience : de l'analyse des risques à l'analyse des crises Préventique n°44 mars-avril 1992
Pesnel et Marco Aspects socio-économiques de la gestion des risques naturels Cemagref 1992
Servoin La réponse sociale au risque CDTM-UPMF 1994
Servoin Les risques et la montagne RJE n°3 1995
Servoin et Euler La scène locale du risque aspects juridique CDTM-UPMF 1997
Vie le Sage Renaud La terre en otage : gérer les risques naturels ? Ed. du seuil 1989
Responsabilités Accomando et Guery Le délit de risque causé à autrui ou de la malencontre à l'article 223-1 du NCP Rev. Sc. Crim 1994
Bodecher - Brun -coll Neige et sécurité - De la passion au droit (collectif) CERNA 2000
Bodecher Obligation et responsabilité du professionnel de la montagne en hors-piste Cahiers CSSM n°9 1998
Bodecher Incidence de la loi du 13 mai 1996 sur la responsabilité pénale des maires CERNA 1996
Brun L'utilisation juridique des BNA Neige et Avalanche n°79 1997
Ceoara Michel La responsabilité pénale des élus à raison des délits liés au manque de précaution LPA 1995
CERNA (collectif) 6ème journée juridique du CERNA compte rendu CERNA 1996
CERNA (collectif) 5ème journée juridique du CERNA compte rendu CERNA 1995
CERNA (collectif) 2ème journée juridique du CERNA CERNA 1992
CERNA (collectif) Neige et sécurité. De la passion au droit Extra Bleu Ciel 2000
Chazaud Sports, accident et sécurité - guide de réglementation et de jurisprudence Ed. Vigot 1981
CNFPT Responsabilité et assurances des communes et de leurs élus Cahiers du CNFPT n°45 1995
Delafon D. Ski droit et responsabilité Ed. EPM 1977
Desportes et Le Gunehec Le nouveau droit pénal Economica tome 1 1995
Doucet Le jugement pénal Ed. Litec 1991
Ferrier Bernard Une grave lacune dans notre démocratie : l'irresponsabilité pénale des personnes administratives Rev. Sc. Crim 1983
Gartner L'extension de la responsabilité pénale aux personnes publiques RFDA 1994
Grogniet Responsabilité sur les pistes de ski…un balisage législatif incertain Neige et Avalanche n°83 1998
Huglo Les délits liés au manque de précaution : risque et environnement LPA 1995
Jarry Frédéric L'expertise du risque naturel et le juge CDTM-UPMF mémoire DESS 1995
Jourdain Les principes de la responsabilité civile Ed. Dalloz 1998
Julien Responsabilité juridique des moniteurs et guides en cas d'accident d'avalanche hors-piste CERNA 1992
Lambert R. L'enjeu des procès d'avalanche Interpraevent 1996 vol2
Maestre La loi du 10 juillet 1974 relative à la mise en cause pénale des maires AJDA 1975
Meffre Sécurité avalanche : obligation de résultat ? Neige et Avalanche n°81 1998
Moderne La responsabilité des communes à propos des accidents de ski Quotidien juridique 1984
Mondou La responsabilité pénale des collectivités territoriales : commentaire de l'article 121-2 alinéa 2 du NCP AJDA 1993
Picard Etienne La responsabilité pénale des personnes morales de droit public : fondements et champ d'application Rev. des sociétés 1993
Pucet De la mise en danger d'autrui Recueil Dalloz Sirey n°21 1994
Rabinovitch W. Les sports de montagne et le droit Ed. Litec 1981
Rassat Procédure pénale PUF 1995
SAM Aménagement, sécurité et responsabilité en montagne actes du colloque international SAM96 actes du colloque international SAM96 1996
Sarraz-Bournet Avalanche mortelle sur les pistes et responsabilité pénale Cahiers CSSM n°9 1998
Sarraz-Bournet Avalanche mortelle Neige et Avalanche n°79 1997
Sarraz-Bournet Avalanche : accidents mortels sur piste de ski Neige et Avalanche n°82 1998
Sarraz-Bournet Dictionnaire permanent droit du sport : ski et alpinisme Ed. législatives 1998
Sarraz-Bournet et Grand Droit de l'alpinisme et sauvetage PUG 1988
Servoin Le maire d'une station est-il responsable ? Espace n°33 1979
Spiteri Josiane Du fait du prince à la responsabilité pénale, ou de l'Etat de droit D 1993
TRACE - collectif Avalanche : le risque .... juridique - actes du colloque Meteorisk - ANENA 2000
Turk Les élus des collectivités locales face au juge pénal CERNA 1996
Viret Jean La responsabilité de l'administration et de ses agents à l'épreuve du droit pénal contemporain AJDA 1995
Sécurité et responsabilité A et M n° 145 janvier-février 1998
Responsabilité du moniteur de ski Rev. Jur. et Eco. Sport 1995
Risques Barnier Michel Atlas des risques majeurs Ed. Plon 1992
Besson Liliane Les risques naturels en montagne Ed. Artès-Publialp 1996
Bravard Les avalanches à Chamonix RGA t.78 1990
Chardon Quelques réflexions sur les catastrophes naturelles en montagne RGA t.78 1990
Crozet Adeline Les enjeux administratifs de la sécurisation des routes contre les avalanches CDTM-UPMF mémoire DESS 2001
DRM Le risque avalanche DRM 1992
Ledoux Les catastrophes naturelles en France Doc. Payot 1995
Marty Les avalanches Droit et Ville n°20 1985
MATE/METL guide général PPR La documentation Française 1997
Villecrose La prévision départementale du risque d'avalanche, l'exemple de l'Isère La météorologie n°17 1997
Secours Bardiau P. Péril sur le secours en montagne Montagne magazine n°205 1995
Bourgeat et Menthonnex L'hélitreuillage médicalisé en montagne Revue du SAMU T6 n°2 1983
Broc André-Pierre La protection civile QSJ-PUF 1982
Charlet S. La sécurité des sports alpins en France, Suisse et Italie ski et alpinisme 1993
Constant Le secours en montagne Montagne et alpinisme n°4 1982
Dye Vincent La sécurité civile en France QSJ-PUF 1995
Forray et Herry Les accidents de montagne Ed. Masson 1982
Goer de Herve Analyse du suivi des victimes secourues par l'unité médicale héliportée de Modane Thèse fac. médecine Grenoble 1993
Le Bras Les frais de secours CERNA 1997
Marichy La protection civile Droit et Ville n°20 1985
Ministère de l'intérieur DSC sécurité civile : organisation, prévention et planification, services de secours JO 1994
Molins F. Le secours en montagne : présentation et aspect juridique ENM 1997
Poulet et Raylat Secours en montagne Ed. Didier Richard 1994
Richalet et Herry Médecine de l'alpinisme Ed. Masson 1998
Roux La protection civile Berger-Levrault 1959
Sarraz-Bournet Le secours en montagne : gratuit ou pas gratuit ? Alpes Dauphiné-Savoie n°77 1993
Servoin La sécurité civile en montagne CDTM-UPMF 1985
Souliman Les caractères spécifiques du secours en montagne Neige et Avalanche n°36
Toffin Montagne meurtrière ou skieurs inconscients ? Pratique du ski de randonnée IFSI St Martin mémoire 1993
Viard Les suites judiciaires du secours. Les intervenants du secours en montagne CERNA 1997
Commentaire de la loi n°96-369 relative au SDIS AJDA n°2 1997
La réforme des SDIS RA n°285 1995
L'Etat, les collectivités territoriales et la sécurité civile Cahiers du CNFPT n°39 1994
100 ans de secours en montagne A et M n° 142 juillet-août 1997
Urbanisme Asté et Badji Les sysèmes informatisés d'aide à la décision dans la prévention des risques naturels Amt. et Nature n°113 1994
Ayoub Les associations syndicales de propriétaire QSJ-PUF 1984
Besson Les risques naturels RGA t.LXXIII 1985
Besson et Marie