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Bibliographie classée par thèmes :
Assurance - Domaine skiable - Police administrative - Politique risque - Responsabilités - Risques - Secours - Urbanisme

Thème	Auteur	Titre	Editions	Date de parution
Assurance	Barrois	Assurances relatives aux biens. Cat. Nat.	Juriscl. resp. et ass. Fasc.525
	Bidan	Vade-mecum du régime d'indemnisation des cat. nat.	Assurance française n°691	1994
	Bigot	La loi du 16 juillet 1992 sur l'assurance	JCP	1992
	Colloque	Avalanche, responsabilité et assurance	Neige et Avalanche n°13	1977
	Creszenso d'Auriac	Les risques catastrophiques	Ed. l'Argus	1988
	De Bagnolo	Prévenir plutôt que guérir	Assurance française n°705	1995
	Defrance	La loi Barnier pour prévenir les aléas liés à l'environnement	Argus	1995
	Favre	Les accidents de montagne et l'assurance	Instit. des ass. de Lyon	1984
	Kessler et Vandier	Catastrophes naturelles et précaution	Risques n°20	1994
	Lambert-Faivre	Droit des assurances 9ème édition	Précis Dalloz	1995
	Magnan	La notion d'événement naturel en France	Risques n°20	1994
	Magnan Serge	Le point sur l'assurance des cat. nat.	RGAT	1983
	Margeat et Michel	La loi sur les catastrophes naturelles	Gaz. Pal.	11-13 nov. 1984
	Nicolet	L'assurance française face aux risques d'avalanche	Neige et Avalanche n°38
	Olagnier	L'assurance des catastrophes naturelles	PU d'Aix Marseille
	Pretot	Le contentieux du refus de constater l'état de cat. nat.	RFDA	1989
	Pretot	L'indemnisation des vicitmes de cat. nat.	Admn.	juillet-septembre 1992
	Rousseau	Loi Barnier : les risques naturels en tête de liste	Assurance française n°707	1995
	Ruset	Forces et faiblesses de la loi d'indemnisation des cat. nat.	Assurance française n°691	1994
	Tomasier	La loi du 13 juillet 1982	Département et ville n°21	1986
	UNSA	La prévention des risques naturels : échec ou réussite des PER ?	CREDECO/UNSA	1993
	Vathaire	La survie du régime des catastrophes naturelles en question ?	Argus	1994
Domaine skiable	CRAM Rhône-Alpes	Sur la bonne piste : sur la sécurité et les conditions de travail du personnel des services de piste des stations	CRAM	1992
	Deville	Pisteurs : l'ère des techniciens	A et M n°89	1990
	France Ski de Fond	Juriski 2000. Ski de fond	France ski de fond	2000
	Imbert	La police municipale	JCA fasc. 126-2
	Kubacsi A.	Attention poudreuse	ski français n°53	février-mars 1996
	Lane	Le ski de fond en France		1987
	Manchon et Segel	L'évolution en matière de concept de domaines skiables	SEATM	1993
	Marrec et Pinguet	Sécurité sur les pistes de ski : les réflexions du groupe de travail juridique	cahiers du CSSM n°8	1997
	Sécurité civile et industrielle	Formation des pisteurs-secouristes : textes officiels	n°438-439	mars-avril 1993
	Sécurité civile et industrielle	Qui sont les pisteurs-secouristes ?	n°438-440	mars-avril 1994
	Sivardière	Le CPT nouveau est arrivé	Neige et Avalanche n°79	1997
		La définition du domaine skiable	Neige et Avalanche n°13	1977
Police administrative	AMF-IRM	Le maire face aux risques majeurs naturels et technologiques	Département et comm. n°97	1993
	Berramdam	Risques naturels et droit administratif	Rev. Dt. Pub. N°6	1997
	Bon Pierre	La police municipale	Université Bordeaux 1	1975
	Chapus	Droit administratif général	Domat Dt. Pub	1990
	CNFPT	collectivités territoriales et gestion des risques majeurs	cahiers du CNFPT n°39	1993
	Fraisse	Avalanche et responsabilité administrative	CERNA	1992
	Gleizal	Le retour des préfets ?	PUG-CERDA	1995
	IRM	Le maire et les risques majeurs	IRM	1985
	Jebelli	Le contentieux des accidents de ski dans la responsabilité des des communes	Les petites affiches n°12	1998
	Le Mappian Michel	Du danger d'être maire	Gaz. Pal. N°88	1998
	Liet-Veaux	Police administrative et catastrophes naturelles	RA n°70
	Marillia G.D.	La responsabilité des communes et des autres collectivités publiques en matière de ski : les 20 ans de l'arrêt Lafont	Semaine Juridique	1987
	Marrec	Responsabilité municipale et sécurité sur piste de ski	Cahiers CSSM n°9	1998
	Marrilia	Les pouvoirs du maire	Ed. Berger-Levrault	1997
	Morand-Devillier	Les nouvelles responsabilités des collectivités territoriales	Rev. Dt. Pub.	1988
	Moreau	Régime général de la protection municipale contre les dangers d'origine naturelle	Dalloz collection 2512-2
	Piau	Connaître les pouvoirs de police du maire	Ed. de l'atelier	1996
	Picard Etienne	La notion de police administrative	LGDJ	1984
	Pipard Corinne	L'administration confrontée au risque de catastrophe naturelle	UPMF-IEP-mémoire	1992
	Pretot	L'article L131-7 du code des communes : réflexions sur un inconnu	RA	1980
	Richer	Le maire et la police municipale	Ed. Litec	1994
	Tronchon	Risques majeurs, environnement et collectivités locales	Ed. Berger-Levrault	1991
	Vigouroux C.	La hiérarchie des normes en montagne	Les petites affiches n°23	1996
Politique risque	ANENA (collectif)	Bilan et perspectives de 30 années de gestion du risque d'avalanche en France	ANENA	2001
	Decrop et Charlier	De l'expertise scientifique au risque négocié : vers des scènes locales de risques ?	Futur Antérieur - Cemagref	1995

	Dourlens	Conquête de la sécurité, gestion des risques	Ed. l'Harmattan	1991
	DRM	Risques majeurs : le livre général	DRM	1990
	Fabiani et Theys	La société vulnérable : évaluer et maîtriser les risques	Presses de l'ENS	1987
	Favre Raoul	L'homme et les catastrophes	France Sélection	1993
	Gilbert	Les nouveaux enjeux de la sécurité collective à propos des risques majeurs	CNFPT n°39	1993
	Gilbert Claude	La catastrophe, l'élu et le préfet	PUG	1990
	Gilbert Claude	Le pouvoir en situation extrême : catastrophes et politique	L'Harmattan	1992
	Gilbert et Zuanon	Situations de crise et risques majeurs : vers une redistribution des pouvoirs	Politique et management public vol 9 n°2
	Gout Jean-Paul	Prévention et gestion des risques majeurs : les risques d'origine naturelle	Ed. de l'environnement	1993
	IRM	Prévention des risques d'origine naturelle et technologique. Mémento du Maire et des élus locaux	IRM	2001
	Lagadec Patrick	La civilisation du risque, catastrophe technologique et responsabilité sociale	Ed. du seuil	1981
	Lagadec Patrick	Apprendre à gérer les crises : société vulnérable, acteurs responsables	Ed. de l'organisation	1993
	Lagadec Patrick	Le retour d'expérience : de l'analyse des risques à l'analyse des crises	Préventique n°44	mars-avril 1992
	Pesnel et Marco	Aspects socio-économiques de la gestion des risques naturels	Cemagref	1992
	Servoin	La réponse sociale au risque	CDTM-UPMF	1994
	Servoin	Les risques et la montagne	RJE n°3	1995
	Servoin et Euler	La scène locale du risque aspects juridique	CDTM-UPMF	1997
	Vie le Sage Renaud	La terre en otage : gérer les risques naturels ?	Ed. du seuil	1989
Responsabilités	Accomando et Guery	Le délit de risque causé à autrui ou de la malencontre à l'article 223-1 du NCP	Rev. Sc. Crim	1994
	Bodecher - Brun -coll	Neige et sécurité - De la passion au droit (collectif)	CERNA	2000
	Bodecher	Obligation et responsabilité du professionnel de la montagne en hors-piste	Cahiers CSSM n°9	1998
	Bodecher	Incidence de la loi du 13 mai 1996 sur la responsabilité pénale des maires	CERNA	1996
	Brun	L'utilisation juridique des BNA	Neige et Avalanche n°79	1997
	Ceoara Michel	La responsabilité pénale des élus à raison des délits liés au manque de précaution	LPA	1995
	CERNA (collectif)	6ème journée juridique du CERNA compte rendu	CERNA	1996
	CERNA (collectif)	5ème journée juridique du CERNA compte rendu	CERNA	1995
	CERNA (collectif)	2ème journée juridique du CERNA	CERNA	1992
	CERNA (collectif)	Neige et sécurité. De la passion au droit	Extra Bleu Ciel	2000
	Chazaud	Sports, accident et sécurité - guide de réglementation et de jurisprudence	Ed. Vigot	1981
	CNFPT	Responsabilité et assurances des communes et de leurs élus	Cahiers du CNFPT n°45	1995
	Delafon D.	Ski droit et responsabilité	Ed. EPM	1977
	Desportes et Le Gunehec	Le nouveau droit pénal	Economica tome 1	1995
	Doucet	Le jugement pénal	Ed. Litec	1991
	Ferrier Bernard	Une grave lacune dans notre démocratie : l'irresponsabilité pénale des personnes administratives	Rev. Sc. Crim	1983
	Gartner	L'extension de la responsabilité pénale aux personnes publiques	RFDA	1994
	Grogniet	Responsabilité sur les pistes de ski…un balisage législatif incertain	Neige et Avalanche n°83	1998
	Huglo	Les délits liés au manque de précaution : risque et environnement	LPA	1995
	Jarry Frédéric	L'expertise du risque naturel et le juge	CDTM-UPMF mémoire DESS	1995
	Jourdain	Les principes de la responsabilité civile	Ed. Dalloz	1998
	Julien	Responsabilité juridique des moniteurs et guides en cas d'accident d'avalanche hors-piste	CERNA	1992
	Lambert R.	L'enjeu des procès d'avalanche	Interpraevent 1996 vol2
	Maestre	La loi du 10 juillet 1974 relative à la mise en cause pénale des maires	AJDA	1975
	Meffre	Sécurité avalanche : obligation de résultat ?	Neige et Avalanche n°81	1998
	Moderne	La responsabilité des communes à propos des accidents de ski	Quotidien juridique	1984
	Mondou	La responsabilité pénale des collectivités territoriales : commentaire de l'article 121-2 alinéa 2 du NCP	AJDA	1993
	Picard Etienne	La responsabilité pénale des personnes morales de droit public : fondements et champ d'application	Rev. des sociétés	1993
	Pucet	De la mise en danger d'autrui	Recueil Dalloz Sirey n°21	1994
	Rabinovitch W.	Les sports de montagne et le droit	Ed. Litec	1981
	Rassat	Procédure pénale	PUF	1995
	SAM	Aménagement, sécurité et responsabilité en montagne actes du colloque international SAM96	actes du colloque international SAM96	1996
	Sarraz-Bournet	Avalanche mortelle sur les pistes et responsabilité pénale	Cahiers CSSM n°9	1998
	Sarraz-Bournet	Avalanche mortelle	Neige et Avalanche n°79	1997
	Sarraz-Bournet	Avalanche : accidents mortels sur piste de ski	Neige et Avalanche n°82	1998
	Sarraz-Bournet	Dictionnaire permanent droit du sport : ski et alpinisme	Ed. législatives	1998
	Sarraz-Bournet et Grand	Droit de l'alpinisme et sauvetage	PUG	1988
	Servoin	Le maire d'une station est-il responsable ?	Espace n°33	1979
	Spiteri Josiane	Du fait du prince à la responsabilité pénale, ou de l'Etat de droit	D	1993
	TRACE - collectif	Avalanche : le risque .... juridique - actes du colloque	Meteorisk - ANENA	2000
	Turk	Les élus des collectivités locales face au juge pénal	CERNA	1996
	Viret Jean	La responsabilité de l'administration et de ses agents à l'épreuve du droit pénal contemporain	AJDA	1995
		Sécurité et responsabilité	A et M n° 145	janvier-février 1998
		Responsabilité du moniteur de ski	Rev. Jur. et Eco. Sport	1995
Risques	Barnier Michel	Atlas des risques majeurs	Ed. Plon	1992
	Besson Liliane	Les risques naturels en montagne	Ed. Artès-Publialp	1996
	Bravard	Les avalanches à Chamonix	RGA t.78	1990
	Chardon	Quelques réflexions sur les catastrophes naturelles en montagne	RGA t.78	1990
	Crozet Adeline	Les enjeux administratifs de la sécurisation des routes contre les avalanches	CDTM-UPMF mémoire DESS	2001
	DRM	Le risque avalanche	DRM	1992
	Ledoux	Les catastrophes naturelles en France	Doc. Payot	1995
	Marty	Les avalanches	Droit et Ville n°20	1985
	MATE/METL	guide général PPR	La documentation Française	1997
	Villecrose	La prévision départementale du risque d'avalanche, l'exemple de l'Isère	La météorologie n°17	1997
Secours	Bardiau P.	Péril sur le secours en montagne	Montagne magazine n°205	1995
	Bourgeat et Menthonnex	L'hélitreuillage médicalisé en montagne	Revue du SAMU T6 n°2	1983
	Broc André-Pierre	La protection civile	QSJ-PUF	1982
	Charlet S.	La sécurité des sports alpins en France, Suisse et Italie	ski et alpinisme	1993
	Constant	Le secours en montagne	Montagne et alpinisme n°4	1982
	Dye Vincent	La sécurité civile en France	QSJ-PUF	1995
	Forray et Herry	Les accidents de montagne	Ed. Masson	1982
	Goer de Herve	Analyse du suivi des victimes secourues par l'unité médicale héliportée de Modane	Thèse fac. médecine Grenoble	1993
	Le Bras	Les frais de secours	CERNA	1997
	Marichy	La protection civile	Droit et Ville n°20	1985
	Ministère de l'intérieur DSC	sécurité civile : organisation, prévention et planification, services de secours	JO	1994
	Molins F.	Le secours en montagne : présentation et aspect juridique	ENM	1997
	Poulet et Raylat	Secours en montagne	Ed. Didier Richard	1994
	Richalet et Herry	Médecine de l'alpinisme	Ed. Masson	1998
	Roux	La protection civile	Berger-Levrault	1959
	Sarraz-Bournet	Le secours en montagne : gratuit ou pas gratuit ?	Alpes Dauphiné-Savoie n°77	1993
	Servoin	La sécurité civile en montagne	CDTM-UPMF	1985
	Souliman	Les caractères spécifiques du secours en montagne	Neige et Avalanche n°36
	Toffin	Montagne meurtrière ou skieurs inconscients ? Pratique du ski de randonnée	IFSI St Martin mémoire	1993
	Viard	Les suites judiciaires du secours. Les intervenants du secours en montagne	CERNA	1997
		Commentaire de la loi n°96-369 relative au SDIS	AJDA n°2	1997
		La réforme des SDIS	RA n°285	1995
		L'Etat, les collectivités territoriales et la sécurité civile	Cahiers du CNFPT n°39	1994
		100 ans de secours en montagne	A et M n° 142	juillet-août 1997
Urbanisme	Asté et Badji	Les sysèmes informatisés d'aide à la décision dans la prévention des risques naturels	Amt. et Nature n°113	1994
	Ayoub	Les associations syndicales de propriétaire	QSJ-PUF	1984
	Besson	Les risques naturels	RGA t.LXXIII	1985
	Besson et Marie	La restauration des terrains en montagne et les risques naturels	A et M n°48	août-septembre 1984
	Besson et Marie	Un PER en montagne	Géochronique n°20	1984
	Burnet et Charvet	La CLPA	Géologie Alpine n°15	1990
	Cans	Les risques naturels dans la loi du 2 février 1995	Préventique n°21	1995
	Charles	Urbanisme et montagne	AJDA	1993
	De Crecy	La politique de prévention des risques naturels en montagne depuis 150 ans	108ème congrès national des sociétés savantes Grenoble	1983
	De Crecy	L'histoire de la RTM : quelques reflexions d'un praticien	Rev. De Géo. Des Pyrénées t.59	1988
	Euler	Les implications foncières de la prévention contre les risques naturels	UPMF-mémoire droit pub.	1995
	Helin	Les nouvelles procédures d'enquête publique	Economica	1986
	Jegouzo	Urbanisme Dalloz Action	Ed. Dalloz	1998
	Jégouzo	La loi du 2 février 1995…	RDI	1995
	Langello	Inclusion des risques naturels montagnards dans les documents d'urbanisme	Les petites affiches n°23	1996
	Le Saux	L'urbanisation des sites à risque	Etude foncière n°45	1989
	Mauche	Proposition sur la prise en compte de la vulnérabilité dans la cartographie des risques naturels prévisibles	RGA n°2	1997
	ONF	Forêts et risques naturels en montagne	ONF	1990
	Pietri	Rénovation de la CLPA	RGA n°1 t.81	1993
	Plouchard	Les PER	Etude foncière n°24
	Sardin	La nature juridique des associations syndicales de propriétaires	Thèse-Bordeaux	1959
	Servoin	Risques naturels en montagne et droit de l'urbanisme	Les petites affiches n°23	1996
	Servoin	Les PER en montagne	RFDA	1989
	Sonnier	La RTM, une œuvre plus que centenaire	Neige et Avalanche n°39	1986
	Viret	La refonte des PPR	Droit de l'env. n°35	1996
		La maîtrise de l'urbanisation des zones exposées	Les petites affiches n°123	1994
		La procédure spéciale en cas de risque naturel majeur	AJ propriété immo. n° 12	1996
		Loi Barnier	RJE n°2	1995
		Les PPR	RJE n°2	1995
		La prise en compte des risques naturels par les documents d'urbanisme	Montagne et environnement n°3	1994
		Droit des risques	Dalloz immobilier urbanisme	1995

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