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Secours
: témoignages d'accident
Jurisque avalanche,
Jarry F.,
n°95, sept. 2001, pp. 21-25
Résumé :
Beaucoup
de personnes, concernées par les avalanches, la sécurité
publique ou les sports de montagne, sont intéressées par
les problèmes juridiques posés par les accidents d'avalanche.
Cependant, l'accès à de telles informations reste limité.
Les textes sont éparpillés et les études sur le sujet
sont souvent obsolètes.
Voilà quelques raisons pour lesquelles l'ANENA, le Cemagref et
le CDTM, financièrement supportés par la Région Rhône-Alpes,
ont créé une base de données juridiques dénommée
Jurisque Avalanche. Cette base comporte la législation, la réglementation
et la jurisprudence relative aux accidents d'avalanche. Elle fournit aussi
des synthèses sur différents thèmes, tels que l'assurance
catastrophe naturelle, l'organisation du secours en montagne, la responsabilité
des professionnels de la montagne, etc.
L'accès à la base, via la page d'accueil de l'ANENA (www.anena.org)
est gratuit. La base est construite comme un site web et permet aux utilisateurs
de trouver facilement ce qu'ils recherchent. Jurisque Avalanche est un
outil d'aide à la décision pour les professionnels et les
non-professionnels.

30 ans de gestion du risque
davalanche : synthèse, Sivardière F., Belanger
L., Brugnot G., Cassayres Y., Durand Y., *n°97,
mars 2002, pp. 2-7
Résumé :
Un colloque
a été organisé à l'occasion des 30 ans de
l'Anena. Celui-ci avait pour thème "bilan et perspectives
de 30 années de gestion du risque d'avalanche en France".
Six tables
rondes ont permis d'en aborder les principaux aspects :
- les acteurs de la gestion du risque d'avalanche ;
- la prévision du risque d'avalanche ;
- la gestion spatiale (cartographie, protection paravalanche) ;
- le déclenchement préventif ;
- les secours en avalanche ;
- l'éducation et l'information des pratiquants.
Les discussions et échanges ont été riches et intéressants.
Un synthèse des six thèmes est proposée.

Apports et limites des PPR avalanche, Jarry F.,
n° 101, mars 2003, pp. 18-21
Résumé :
En 1995, les PPR ont été créés par la loi. Lapport
de cette nouvelle réglementation est indiscutable. De nouvelles zones
peuvent être créées, le champs des moyens de prévention
est accru et des sanctions pénales peuvent être imposées.
Mais la pratique ne va pas aussi loin que les textes réglementaires.
Les plans de prévention des risques demeurent perfectibles.

Loi du 10 juillet 2000 : Conséquenses sur la responsabilité des acteurs de la sécurité
en montagne, Vie P.,
n° 103, sept. 2003, pp. 6-11
Résumé :
La loi du 10 juillet 2000 précise la définition des délits
non intentionnels. Ses effets sont rétroactifs. Elle sapplique
aux infractions commises avant sa publication et qui nont pas encore
donné lieu à une condamnation définitive.
Désormais, en cas de faute indirecte dune personne physique,
la responsabilité pénale ne sera retenue que dans les deux
cas suivants :
- soit la personne a violé de façon manifestement délibérée
une obligation de prudence imposée par la réglementation ;
- soit elle a commis une faute dune particulière gravité
quelle ne pouvait ignorer.

Faut-il réglementer
le Free-ride, Bolognesi R.,
n° 104, déc. 2003, pp. 28-29
Résumé :
Le free-ride fait de plus en plus dadeptes et il devient difficile,
pour les stations de ski, dassurer la sécurité des
nombreuses personnes qui évoluent aujourd'hui en dehors des pistes
balisées. Une réglementation de cette pratique apporterait-elle
une solution à ce problème ? Cette question était
au centre du débat organisé le 2 mai dernier par METEORISK
lors du salon Swiss Alpina.
De nombreuses personnalités de la montagne sont venues donner
leur point de vue à ce sujet. Pour certains, une réglementation
stricte visant à limiter la promotion du free-ride simpose.
Pour dautres, quelques restrictions seraient acceptables si elles
restaient exceptionnelles et ponctuelles. Mais la plupart des avis exprimés
plaident plutôt en faveur de mesures de prévention des accidents
: sensibilisation, information, formation et encadrement des pratiquants.

• La
CLPA dans la jurisprudence, Jarry F.,
n° 110 - juin 2005, pp. 10-14
Résumé :
Les jugements relatifs aux accidents davalanche évoquent
parfois la CLPA.
Les juges lutilisent pour prouver lantériorité
de lavalanche et alors démontrer que les prévenus
connaissaient le phénomène. La carte devient une preuve
dans le procès.
Létude de quelques cas de jurisprudence montre que son utilisation
est parfois adéquate et parfois inadaptée.
En effet, les juges peuvent lutiliser comme une carte de risque,
alors que la CLPA ne donne aucune indication sur le risque potentiel (fréquence
et intensité).
Dès lors, dans ses conclusions et durant le procès, lexpert
judiciaire doit être capable et doit expliquer aux juges les limites
de la CLPA.

• Information acquéreur locataire, Burnet R.,
n°116, déc. 2006, pp. 2-5
Résumé :
Depuis plusieurs années le législateur a eu le souci de mettre en place des dispositions pour fournir les informations sur les risques aux personnes qui sont soumises à ces risques.
Le 1er juin 2006, est entrée en application une nouvelle disposition qui implique non seulement les gestionnaires des risques, Etat par l'intermédiaire des Préfets et Maires, mais aussi des particuliers en tant que propriétaire. Ces derniers doivent, lors de transactions immobilières (vente ou location, même saisonnière), fournir à l'acquéreur ou au locataire les renseignements relatifs aux risques concernant le bien objet de la transaction.
Ces renseignements portent sur les éléments de zonage du risque lorsqu'ils existent et sur les dommages au bien subis par le passé. Tout manquement à ce dispositif rend légitime un recours de l'acheteur ou du locataire envers le propriétaire du bien.

Stations
de sports dhiver, sports de neige
La réhabilitation
de milieux dégradés d'altitude, Dinger F.,
n°95, sept. 2001, pp. 12-15
Résumé :
Parce que
le couvert végétal est réduit ou détruit,
la surexploitation et/ou la destruction des milieux (du fait de la création
ou de l'élargissement des pistes de ski, par exemple) endommagent
les écosystèmes.
Ceci peut
conduire à une diminution rapide de biodiversité, une modification
paysagère importante, des problèmes d'érosion et
de stabilité des terrains.
Des solutions technologiques ont été développées
par le Cemagref notamment l'utilisation :
- de géotextiles biodégradables (toile de jute ou toile
de coco) pour protéger les sols et favoriser la germination. Ces
toiles agissent sur deux paramètres écologiques : la température
et l'eau.
- de matières organiques issues de la dépollution des eaux
usées afin d'enrichir les sols.
- d'espèces de plantes sélectionnées (graminacées
et légumineuses) qui permettent à terme le retour d'espèces
sauvages.
Pour que de telles solutions aient des chances de succès, les responsables
de grands aménagements doivent suivre un cahier des charges précis
et mener une politique de réhabilitation globale sur plusieurs
années.

Hors-pistes et sécurité, Pidou V.,
n° 100, déc. 2002, pp. 2-5
Résumé :
"Grâce au réseau épidémiologique de Médecins
de Montagne qui, chaque hiver depuis 1992, analyse les 140 000 blessés
sur pistes et aux enquêtes menées par l'association, on constate
que 38,9% des usagers des pistes interrogés pratiquent le hors-piste,
dont 1/3 de snowboarders. La majorité se renseigne auprès
des professionnels de la station et 39,6% ont recours au drapeau d'avalanche.
C'est le drapeau à damier qui est le plus reconnu. Une autre étude
a permis d'affirmer que seulement 15% des personnes interrogées
ont reconnu le livret de la campagne nationale de prévention des
accidents de sport d'hiver : "Total Contrôle".

• Montroc, du coté juridique…, Jarry F.,
n°105, mars 2004, pp. 18-21
Résumé :
Cet article résume la procédure, le procès et le
jugement consécutifs à laccident davalanche
qui tua 12 personnes à Chamonix le 9 février 1999.
Après plus dun an et demi dinstruction, le juge dinstruction
mettait en examen le maire de Chamonix. Le jugement durait 3 jours, du
14 au 16 mai 2003.
Malgré le fait que le Procureur de la République ait requis
le non-lieu, les juges condamnait le maire. Cependant, une loi damnistie
lui profitait. Cette amnistie annulait la condamnation.

• La neige de culture : un complément nécessaire, M.Dénarié.
n° 108, déc. 2004, pp. 6-10
Résumé :
Les hivers les plus récents ont confirmé combien la disponibilité
en quantité suffisante de ce matériau précieux était
en effet le gage dune activité économique de lensemble
des acteurs dune station. Les évolutions technologiques récentes,
mais aussi la nouvelle façon denvisager un équipement
ou une extension de neige de culture permettent de conforter et de sécuriser
un réseau de piste privilégié, afin de pouvoir garantir
la pratique du ski sur lensemble de la saison.
Avec ce développement, le ski devient un loisir consommateur deau.
La ressource en eau devra donc être gérée avec un
soin croissant, en privilégiant laménagement de réserves
collinaires.
Malgré tout, la neige de culture nest pas la panacée.
Elle napporte généralement pas de vrai remède
à des petites stations soumises à de récurrents manque
de neige et structurellement déficitaires. Elle ne doit pas non
plus être une incitation à léquipement de nouveaux
secteurs dont lenneigement naturel serait très aléatoire.

• Barèges : quatre siècle de lutte contre les avalanches, Zuanon J.P., Meffre J.F,
n°114, juin 2006, pp. 20-22
Résumé :
Un bref historique de la protection paravalanche vu au travers d’un site célèbre des Pyrénées : les premiers ouvrages ont été réalisé il y a 3 siècles. Cependant, personne n’affirme qu’il n’y a plus de risque d’avalanche.

Organismes,
laboratoires
L'Unité de recherche
du Cemagref : l'unité ETNA, Forget C.,
n°93, mars 2001, pp. 2-8
Résumé :
Le Cemagref
est un institut public de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture
et de l'environnement. Il contribue au développement durable des
territoires, aide, par ses travaux, à protéger et gérer
les hydrosystèmes et les milieux terrestres, à dynamiser
les activités qui les valorisent et à prévenir les
risques qui leurs sont associés.
Risques dont s'occupe essentiellement l'Unité de recherche "Erosion
Torrentielle, Neige et Avalanche" - ETNA - du centre du Cemagref
à Grenoble spécialisé dans les questions de montagne.
L'unité a pour mission l'étude des risques naturels en montagne
et l'expertise des moyens de protection des habitations et des infrastructures.
Presque tous les domaines sont concernés : phénomènes
liés à la neige et aux avalanches, au domaine torrentiel
(érosion, éboulement), aux risques induits par l'existence
de glaciers, la présence de zone à forte pente (chute de
blocs).

Les 30 ans de l'ANENA,
Sivardière F.,
n°96, déc. 2001, pp. 2-3
Résumé :
La célébration
du trentième anniversaire de lANENA (créée
le 11 octobre 1971) a été loccasion de réunir
pendant une semaine plus de 350 personnes autour du thème :
Bilan et perspectives de 30 années de gestion du risque davalanche
en France . Les 40 exposés et les débats qui ont suivi
se sont articulés autour de six tables rondes :
- les acteurs de la gestion du risque davalanche ;
- la prévision du risque davalanche ;
- la gestion spatiale (cartographie, zonage, ouvrages de défense...)
;
- le déclenchement préventif des avalanches ;
- les secours ;
- linformation des pratiquants.
Il sagissait
de faire le point sur lensemble du travail accompli depuis trente
ans, de mettre en évidence les progrès réalisés,
tout en soulignant les zones dombres persistantes.
À partir de ce bilan, lobjectif du colloque était
de dégager des perspectives de travail, de recherches et de réflexions
pour compléter et améliorer le dispositif paravalanche
existant. Neige et Avalanches traitera ces points dans son numéro
de mars 2002.

Étranger
Anciens et nouveaux systèmes
de déclenchement d'avalanche en Suisse, Meffre JF.,
n°95, sept. 2001, pp. 26-29
Résumé :
La récente
TRACE, colloque organisé à Martigny le 4 mai 2001 par R.
Bolognesi, a servi, entre autres choses, à clarifier les techniques
de déclenchement couramment utilisées en Suisse.
Les traditionnels mortiers et lance-roquettes sont toujours très
utilisés (1400 roquettes lancées au cours de l'hiver 1999-2000
avec seulement 0,25% de ratés de tir). Mais deux autres techniques
ont été récemment perfectionnées. La société
Doppelmayer à construit un lanceur multitube à placer à
moins de 150 mètres de la zone de départ. La société
Wyssen développe quant à elle un nouveau système
de déclenchement (le WLS) : un pylône incliné, placé
au sommet du couloir d'avalanche, supportant un magasin circulaire contenant
une douzaine de charges prêtes à être lancées.
Ces deux systèmes radio-commandés sont du même coût
que les déclencheurs à gaz (GAZEX et AVALHEX).

La modernisation de
la prévision du risque d'avalanche dans les Tatras polonais,
Zuanon JP.,
*n°97, mars
2002, pp. 22-25
Résumé :
Les Tatras,
dans leur partie polonaise, sont une région très enneigée
et touristique, sujette au risque d'avalanche. Un système complet
de prévision et de prévention, adapté du système
français, a été développé ces dernières
années.

La nivologie pyrénéenne
à l'heure de l'Europe ou une coopération nivologique
transfrontalière, Soubeyroux J.,
*n°97, mars
2002, pp. 8-9
Résumé :
Le 30 mai
2001 sur la Météopole à Toulouse, s'est déroulée
la 3ème réunion transfrontalière des services nivologiques
pyrénéens. Depuis bientôt deux ans, une coopération
étroite réunit l'INM, responsable de la prévision
des risques d'avalanche en Aragon, l'ICC, chargée de la PRA en
Catalogne, le gouvernement d'Andorre et Météo-France (CEN
et CDM Pyrénéens : Perpignan, Toulouse et Tarbes). Au-delà
des échanges sur les méthodes et les outils pour la PRA
(prévision des risques d'avalanche), les différents services
ont planifié plusieurs projets communs en matière de diffusion
de données et de modélisation, mais aussi de publications
communes vers les randonneurs du massif de plus en plus nombreux à
franchir les frontières pour skier sur les meilleurs neiges.

La prévision
du risque davalanche au Colorado, Sivardière F.,
n° 101, avr. 2003, pp. 10-13
Résumé :
Le Colorado est le premier Etat des Etats-Unis concerné par les accidents
davalanche. Entre 1950 et 2001, 30% des décès par accident
davalanche ont eu lieu dans cet état (184 sur 626).
Le CAIC a été créé en 1983. Il sagit du
plus grand centre de prévision du risque davalanche aux USA.
Quatre types de missions sont menées par le CAIC :
prévision du risque davalanche pour les montagnes rocheuses
du Colorado ;
prévision locale du risque davalanche pour plusieurs
routes et autoroutes ;
information et cours pour les professionnels et les amateurs de sports
dhiver ;
bilan des accidents davalanche au Colorado.

Neige et at avalanches
en Slovaquie, Zuanon JP.,
n° 101, avr. 2003, pp. 14-16
Résumé :
Pays de montagne et de neige, la Slovaquie est confrontée au risque
d'avalanches.
Pour améliorer la prévention, un système de prévision
et d'information du public, assez proche du modèle ouest-européen,
est mis en place.

Information sur le risque
davalanche au Colorado, Sivardière F.
n° 102, juin 2003
Résumé :
Deux fois par jour, le CAIC diffuse un bulletin destimation du risque
davalanche. Le contenu de ces bulletins est a peu près le même
que ceux diffusés par Météo-France. Mais ils présentent
quelques petites différences :
- au lieu de 5 chiffres, utilisés dans la graduation de léchelle
européenne, le CAIC utilise 5 adjectifs, de " faible "
à " extrême " ;
- léchelle comporte une troisième colonne décrivant
des comportements recommandés ;
- le bulletin nutilise pas de valeur numérique pour les altitudes
mais la limite de la forêt ;
- à lintérieur de zones de risque, les zones plus instables
sont décrites grâce à la notion de " poche "
de risque ;
- le bulletin se termine souvent par des conseils pratiques ;
- les bulletins sont diffusés via internet, les répondeurs
automatiques et par e-mails.
Le CAIC est aussi fortement impliqué dans linformation et léducation
du public (interviews, émissions radio, conférences, stages,
dépliants, etc.).

Hors-piste aux USA,
Sivardière F.
n° 103, sept. 2003
Résumé :
Au contraire de la France, aux USA une loi nationale définit la répartition
des responsabilités entre les skieurs et les responsables de la station
en cas daccident.
Au Colorado, le " Colorado skier safety act " énonce que
la station de ski nest pas responsable de la sécurité
des skieurs en dehors de son domaine. Cette loi fixe le cadre des responsabilités
des skieurs lorsquils skient dans les limites de la station.
Le domaine skiable est définit comme la partie du territoire où
les responsables de la station sont responsables de la sécurité
et du secours des skieurs. Cette zone est continue. Sur le terrain, les
limites du domaine skiable sont délimités par des kilomètres
de corde et de jalons.

• Canada : prévention des accidents d'avalanche, Sivardière F.,
n°106, juin 2004, pp. 2-7
Résumé :
Comme dautre pays montagneux, le Canada est confronté au
risque davalanche. Depuis la saison 1969-1970, 10 personnes en moyenne
meurent chaque année au Canada. Au cours des 5 dernières
années, la moyenne semble augmenter. Mais ce chiffre doit être
comparé à laugmentation du nombre de personnes pratiquants
des activités en terrain enneigé, notamment les conducteurs
de skidoo. En réalité, le nombre de victimes davalanche
diminue, du fait " dune meilleure information et dune
meilleure conscience de la part du public, grâce à la CAA.
Aujourdhui, la CAA est lorganisme national de prévention
des accidents davalanche. Elle assure de nombreux services dans
le domaine de la prévention et de la sécurité :
- BRA
- formations et service déchange dinformations pour
les pro
- formations pour les formateurs
- conférences et documents à destination des pro et des
amateurs.

• La prévention du risque d'avalanche en Turquie, Jarry F., Place V.,
n°115, sept.2006, pp. 16-19
Résumé :
De 1951 à 2006, le gouvernement turc a recensé une moyenne de 24 décès dus aux avalanches. Là bas, les avalanches concernent principalement les habitants, alors que 1000 villages sont directement menacés.
Le Centre européen de formation aux catastrophes naturelles a été créé en 1988, dans le cadre d’un accord du Conseil de l’Europe. L’Afem est impliquée dans des missions de coopération avec des institutions nationales et internationales, afin de former et informer les personnes en charge de la prévention et de la gestion de crises dans le domaine de toutes les catastrophes naturelles.
Le risque d’avalanche a réellement été pris en compte par le gouvernement turc après les années catastrophiques 1992 (443 décès dus à des avalanches) et 1993 (139 décès). En 1994, la Direction générale des catastrophes naturelles (branche du ministère de l’équipement et des travaux publics) a signé un protocole avec le Cemagref français et le Slf suisse afin de crééer un groupe avalanche turc. Ce groupe, nommé Cagem, est responsable de la cartographie, des ouvrages paravalanche et de l’éducation dans le domaine de la neige et des avalanches.

• Neige et avalanches en Roumanie, Scheaua M., Duc A.,
n°120 déc. 2007, pp.2-5
Résumé :
Étant donné que les montagnes représentent près d’un tiers du territoire roumain, avec des conditions météorologiques neigeuses, la Roumanie est confrontée à tous les types d’avalanches en hiver.
Malgré l’absence d’un bon système de collecte de données sur les accidents d’avalanche, on peut estimer que chaque année, les avalanches causent quelques décès, surtout parmi les alpinistes, les skieurs de randonnée et hors-piste et les touristes. Une augmentation attendue de ces activités accroîtra vraisemblablement le nombre de décès par avalanche dans un proche futur.
Grâce à une collaboration entre l’association nationale de la météo roumaine et Météo-France, un réseau de prévision nivologique a été mis en place. Ce programme vise à surveiller le manteau neigeux et donner une estimation du risque d’avalanche sur trois massifs. Mais la diffusion des bulletins d’avalanche demeure limitée. Le pire aspect de la prévention avalanche en Roumanie a toujours été le total manque d’intérêt sur le sujet de la part des autorités publiques. Mais avec espoir, un autre programme de collaboration (interreg IV) avec l’Anena, supervisé par le ministère de l’environnement est sur les rails depuis le printemps 2007.

• Petite histoire de la coopération en nivologie avec la Roumanie, Sergent C.,
n°120, déc. 2007, pp.6-7
Résumé :
Un bref résumé des relations entre la France et la Roumanie sur la prévision du risqué d’avalanche. Les relations entre Météo-France et l’Institut Nationale Roumaine pour la Météorologie et l’Hydrologie (INMH) ont débuté en 2000. A la demande de l’INMH, il s’agissait d’aider l’institut à créer un service de prévision du risque d’avalanche. Les relations ont été distendues jusqu’au début de l’année 2004. Mais depuis de nombreux échanges et d’importants progrès ont été réalisés tels que l’édition d’un bulletin d’avalanche quotidien pour les massifs carpates du Bucegi et du Fagaras. Mais le service connaît des faiblesses, largement dues au manque de choix politiques et techniques. Malgré tout, l’INMH, transformée aujourd’hui en ANM (Administration Nationale de la Météorologie) possède tous les outils techniques pour développer cette activité. C’est sans aucun doute un important projet, étant donné le développement des sports d’hiver en Roumanie.

Neiges
et culture
Les jolis mots des Esquimaux,
Duc A.,
n°95, sept. 2001, pp. 16-20
Résumé :
Il est un
fait linguistique généralement admit selon lequel les Inuits
(et les Lapons) possèdent plusieurs mots pour nommer et décrire
la neige. Combien exactement, personne ne semble le savoir. Mais cela
est devenu un lieu commun pour les journaux et la littérature,
entendu, par exemple, dans le film "Dans la tête de John Malcovitch".
Pourquoi ? L'auteur fournit plusieurs extraits et quelques réponses.

• Faune des neiges, Goetz D.,
n°115, sept. 2006, pp. 20-21
Résumé :
En décalage complet avec les présentations classiques sur le sujet, voici quelques animaux présents en hiver dans nos montagnes : le poisson-plaque, l'araignée des neiges, la pieuvre variable, la couleuvre blanche et le cardinal lacté.
Tous ces animaux ne sont, bien entendu, que pure imagination de l’auteur de l’article. Mais le texte de présentation de chacun d'eux, par son ton faussement sérieux et érudit, parvient à nous convaincre de la réalité de leur existence, soutenu en cela par des photographies convaincantes et, quant à elles, bien réelles, qui achèvent d'entretenir l'illusion.

Autres
• Petite sociologie de certains pratiquants de sports d'hiver, Sivardière F., Jarry F.,
n°115, sept. 2006, pp. 13-15
Résumé :
Entre novembre 2004 et décembre 2005, l’Anena a organisé 8 journées de formation avalanche dans 7 villes différentes. Près de 1600 pratiquants de sports d’hiver ont participé à ces formations. L’anena en a profité pour mener une mini étude sociologique.
Les résultats principaux montrent que les personnes ayant participé aux journées étaient, en majorité, des hommes de 39-40 ans pratiquant le ski de randonnée. La plupart de ces personnes étaient novices ou avaient un niveau intermédiaire de connaissance dans le domaine des avalanches. 2/3 d’entre eux possédaient un Arva, une pelle et une sonde et 70% déclaraient être entraînés à leur utilisation. |