Association Nationale pour l’Étude de la Neige et des Avalanches

Tribunal de IVREA – République Italienne 10 septembre 2015

Avalanche en Italie, le 30 avril 2008

Actuellement en procédure d'appel

N° 735/2015

Résumé de l'affaire


I/ Circonstances de l'accident :
Le 30 avril 2008, un guide de haute montagne français emmène cinq clients en Italie, dans la commune de Ceresole Reale, pour une course en ski.
Alors que tous, s'engageaient dans un couloir, ils ont été renversés par une plaque de neige, déclenchée après que le guide ait volontairement créé la coulée pour mettre la pente en sécurité.

II/ Bases de l'accusation :
Le guide fait appel auprès d'un avocat du barreau de Turin.
Le prévenu est accusé du délit visé à l'article 589 du code pénal italien (homicide involontaire avec circonstances aggravantes), pour les raisons suivantes : en tant que guide de montagne inscrit au Syndicat des Guides de Montagne Français, et chargé d'accompagner des clients dans une course à ski en montagne, il a commis une faute de négligence, imprudence et inexpérience, entraînant pour ses clients des dommages corporels extrêmement graves qui ont conduit à leur mort, en conséquence de son comportement qui aurait consisté, en particulier, à avoir mal programmé l'appareil GPS en introduisant les coordonnées avec un « map datum » erroné étant donné que l'appareil était configuré sur une grille suisse, sans se rendre compte que, à cause d'un défaut de l'appareil, la configuration n'avait pas été modifiée automatiquement, de sorte que l'appareil donnait des indications erronées.
Il aurait également négligé de considérer que les deux points GPS introduits manuellement indiquaient des coordonnées différentes de celles qu'il avait sous les yeux, ayant omis dans cette situation, d'utiliser les autres instruments d'orientation qui étaient à sa disposition, à savoir des cartes, une boussole et un altimètre.
Et, plutôt que de rebrousser chemin ainsi que les conditions de visibilité réduite auraient dû l'imposer, en s'engageant dans un couloir qui coupe une barrière rocheuse qui n'est traversée par aucune voie de passage, dans lequel, à l'aide de cordes, il est descendu avec les skieurs qui, attachés à environ trois mètres l'un de l'autre, ont été renversés par la plaque de neige.
Alors que le Ministère public ait demandé à ne pas accorder au guide de circonstances atténuantes générales, ainsi, une condamnation à 2 ans de prison, son avocat demande l'acquittement en ce qu'il n'a pas commis les faits exposés.

 

III/ Décision du juge :
Au regard des différentes expertises menées à l'occasion du procès, le juge décide de condamner le guide conformément au fait principal qui lui est reproché, à savoir : l'erreur d'itinéraire.
Il retient à son encontre une peine de 18 mois de prison, et le condamne au paiement des dépens.
Il renvoie les parties civiles devant une juridiction civile pour faire valoir leur droit à des dommages et intérêts.


Extraits
« (...)
LES FAITS
Le grave événement objet de la présente affaire a eu lieu au cours d'une randonnée de montagne à ski, réalisée par les cinq victimes sous la direction du prévenu, monsieur O, guide de montagne inscrit au Syndicat des Guides de Montagne Français.
Ce dernier accompagnait les cinq skieurs lors d'une randonnée dont la durée prévue devait être d'au moins quatre jours, randonnée qui avait commencée en France, à Val d'Isère, le 28 avril, date à laquelle le groupe a rejoint le refuge Prariond et ensuite, le 29 avril, il est arrivé au refuge Benevolo. Le 30 avril, le groupe avait projeté d'arriver au refuge Città di Chivasso en passant par la Gran Vaulada et le Colle di Nivolettaz ; le 1er mai, il aurait dû rentrer à Val d'Isère en passant par le Colle della Vacca.
L'itinéraire choisi, d'après l'expert commis d'office Prochet, correspondait à une randonnée classique de ski en montagne, très fréquentée, et la période était particulièrement indiquée car, au printemps, la neige se stabilise plus rapidement qu'en hiver.
La difficulté globale de cet itinéraire, d'après celui-ci, est moyenne et il ne présente pas de passages de haute montagne particulièrement difficiles ; cet itinéraire est adapté à un groupe hétérogène d'alpinistes moyennement entraînés, avec une expérience moyenne de cette activité (le groupe possédait ces caractéristiques).
Le 30 avril, le groupe, parti du refuge Benevolo, est arrivé à 11h30 au Colle di Nivolletaz et il a commencé la descente qui, depuis ce col, conduisait au refuge Città di Chivasso. Pour ce faire, il fallait nécessairement tourner autour d'un rempart rocheux qui barre la route avec des barres rocheuses impossibles à franchir et trouver un couloir de passage qui permettait d'éviter les dites barres rocheuses.
Le guide s'est trompé de route et s'est engagé dans un couloir sans sortie étant donné qu'il se terminait par une barre rocheuse de 50 - 70 mètres ; lorsqu'il s'en est rendu compte, il a fait remonter le groupe pour rebrousser chemin en les attachant à une corde qu'il tenait.
La descente a commencé à 11h50 et elle s'est achevé vers 18h21, c'est à ce moment que monsieur O a commencé à organiser la montée.
Malheureusement pendant la remontée, il s'est produit une avalanche qui a projeté en aval les cinq alpinistes, qui sont décédés, et le guide, qui a été le seul rescapé ; ce tragique événement a dû se situer entre 18h21 et 20h21, heure à laquelle le GPS a cessé de fonctionner.
(...)
D'après ce qu'a expliqué l'exploitant du refuge Benevolo, le 30 avril 2008, à l'heure du départ (7h30), le temps n'était pas beau et il y avait du brouillard au sol mai la visibilité était bonne. L'instruction a fait ressortir que, ce matin-là, sont partis pour effectuer des randonnées de montagne à ski au moins sept groupes, tous ayant estimé que les conditions météorologiques permettaient de réaliser les itinéraires choisis.
On ne peut donc pas reprocher au prévenu d'être parti pour effectuer la randonnée.
D'après les témoignages des guides français, Monsieur O, qui est guide depuis 1992, est une personne d'expérience et ayant des compétences techniques.
Il a toujours suivi les cours de remise à niveau et il n'a jamais eu d'accidents en montagne dans le cadre de ses activités de guide.
Il connaissait le niveau technique de presque tous les skieurs qu'il accompagnait, niveau qu'il jugeait en rapport avec les difficultés techniques qu'ils allaient rencontrer ; en ce qui concerne les deux (ou un) skieurs qu'il n'avait jamais eu comme clients, il a testé leur niveau technique au départ de la randonnée en les faisant skier un peu devant lui.
(...)


LE RECIT DE MONSIEUR ETIENNE
Monsieur O a expliqué qu'il avait longuement préparé la randonnée et que, pour ce faire, il avait acheté une nouvelle carte géographique ; après avoir cherché une carte française, que l'on ne trouvait plus, il a acheté la carte Igc 102, la seule disponible en France.
Arrivé au refuge du Prariond, il a téléphoné à l'exploitant du refuge Chivasso qui lui a dit que la carte Igc n'était pas une carte très précise et qu'il pouvait récupérer au refuge précité des points GPS, points qui étaient à la disposition des montagnards.
(...)
Ensuite, il a introduit directement les points GPS, ce qu'il n'avait jamais fait parce que, habituellement, il travaillait avec un ordinateur et, dans le manuel d'instructions du GPS, il n'était pas indiqué de quelle façon il fallait introduire les points manuellement.
Il a trouvé un moyen pour le faire et il a introduit les points susdits.
Ensuite, il a décidé de prendre ces points et de les comparer avec la carte.
(...)
Au cours de son audition dans la procédure orale, le prévenu a dit que la différence constatée sur le GPS n'avait pas été jugée importante parce qu'il avait l'intention de ne pas travailler avec cet instrument.
« Comme la plupart des guides, pour avancer en montagne, je m'oriente en me référent à l'état du terrain mais, lorsqu'il y a du brouillard, nous utilisons généralement la méthode de la « tangente à la courbe ». (...) Du côté français, j'avais configuré toute la course dans mon GPS parce que j'avais des cartes GPS TOPO1 Alpes, intégrées dans le GPS, et des cartes Carto Explorer 3 Savoie Est.
Malheureusement du côté italien, les cartes informatisées n'existaient pas. J'ai donc utilisé Google Earth pour récupérer les coordonnées de certains points, tel que le refuge Benevolo et le refuge Chivasso, afin d'être certain de les retrouver en cas de brouillard.
Une fois ces points configurés dans le GPS, pour le reste de la navigation, je comptais utiliser la méthode de la « tangente à la courbe » qui m'avait été enseignée par (...) à l'occasion d'un stage Neige et Avalanches, mise en œuvre par lui et pratiquée depuis plus de 10 ans avec succès avant l'introduction du GPS.
(...)
... Au début de la soirée, l'exploitant du refuge Benevolo a monté le volume de la radio pour que tout le monde puisse entendre le bulletin météo. Nuageux le matin, avec le passage d'une perturbation dans l'après midi.
J'ai décidé de modifier notre itinéraire initial qui prévoyait de monter au Grand Vaudala, au nord du col de Nivolettaz. Mon idée était de passer le col directement, pour effectuer la traversée avant la perturbation annoncée pour l'après-midi.
Au matin du 30 avril, nous nous sommes levés à l'aube, vers 6h45 ; il y avait quelques nuages mais la visibilité était nettement meilleure que celle de la veille. Les 7 groupes, chacun accompagné de guides, se préparaient à partir pour leur escalade. Nous sommes partis vers 8 heures et j'ai navigué à vue pendant un petit moment. (...)

*Décision de continuer vers le col de Nivolettaz
L'ensemble du groupe a préféré ne pas retourner à benevolo.
En accord avec mes clients, j'ai décidé de continuer.
(...) « le GPS dans le sac à dos, je ne l'ai pas regardé, j'avais décidé de travailler avec la carte ; je suis donc arrivé au col Nivolettaz sans regarder mon GPS au col Nivolettaz j'ai regardé mon altimètre, j'avais regardé la montagne Gran Vaudala et la position de la montagne par rapport à l'endroit où je me trouvais, afin d'être sûr de me trouver sur le bon col, avec des moyens remplaçant le GPS et enfin, pour avoir un point de référence supplémentaire, ultérieur, pour être sûr d'être sur le bon col, le point par rapport à la montagne était juste, l'altitude était juste, lorsque j'ai regardé mon GPS, je n'ai pas trouvé le point que j'avais enregistré à Prariond, il n'apparaissait pas sur le col ; j'ai pensé que je m'étais peut-être trompé en introduisant les données ... ayant décidé de travailler sans GPS, ayant tous les instruments de remplacement nécessaires, j'ai continué parce que j'avais tous les moyens pour pouvoir le faire ».
(...) « ... ensuite, nous avons repris la route, toujours en direction du sud et j'ai trouvé un point où le terrain me conduisait vers la gauche mais j'étais dans le brouillard et j'ai alors pris la carte pour vérifier le point où je me trouvais alors. En France, on utilise une technique d'orientation moderne qui utilise les courbes de niveau, sur la carte, il y a des traits se trouvant l'un à côté de l'autre et qui montrent les points ayant la même altitude et qui déterminent donc le profil de la montagne. Malheureusement sur la carte que j'avais, au point où je pensais me trouver, les courbes de niveau n'étaient pas définies correctement et j'ai donc pensé que j'étais arrivé au point où il fallait descendre ; comme la carte ne me permettait pas d'en être certain, j'ai pris un autre instrument, j'ai pris mon GPS pour voir si je retrouvais le second point que j'avais introduit et, en réalité, il était indiqué juste en dessous de moi, donc, tous les éléments en ma possession à cet instant là m'indiquaient que le passage était exactement en dessous de moi, j'avais le même niveau, le même degré de pente à l'entrée du couloir et tout concordait ; par conséquent, j'ai décidé de descendre à cet endroit, je n'avais aucun doute ... nous sommes passés à quelques endroits où les pentes étaient moins importantes, nous avons maintenu la direction de celle qui était indiquée un peu plus bas qui était indiquée aussi par le GPS, nous sommes parvenus à trouver l'entrée du couloir et nous avons mis la corde en place ... ».

*Manœuvre pour sécuriser la course.
Nous avions avancé de quelques centaines de mètres lorsque le brouillard est monté de la vallée (...). Les distances de sécurité importantes (30 m entre chaque personne) que j'avais fait prendre au cours de notre randonnée sous la crête à 3100 m, m'ont empêché de voir tout le groupe. J'ai juste passé quelques minutes dans une zone de rochers en saillie qui obligeait à avancer en serpentant entre ceux-ci et un petit escarpement de 5,10 m qui se trouvait en dessous de ma piste. J'ai décidé de tourner pour me retrouver sous mes clients et m'assurer que tous franchissent cet obstacle sans aucun problème.
(...)

*Point de la situation lorsque le brouillard s'est levé.
Le brouillard réduisait ma visibilité et le terrain me conduisait à gauche. J'ai décidé de m'arrêter pour faire le point sur la carte. J'ai observé que, au point où je pensais me trouver, sur la carte figuraient des amas de pierres mais les courbes de niveau qui raient pu me permettre de comprendre ma position, grâce à la méthode de la tangente à la courbe, étaient inexistantes. Nos manœuvres plus haut m'ont fait douter de mon calcul mental en ce qui concernait le nombre de mètres parcourus.
(...)
Parfois le brouillard se dissipait pour ensuite s'épaissir à nouveau. Nous avons continué sur des zones moins escarpées que celles au début de notre descente.
(...)

*Décision de s'engager dans le couloir
J'ai demandé à mes clients de rester sur le plat, un seul s'est avancé légèrement pour me permettre d'établir une liaison vocale avec le reste du groupe. J'avais un groupe de personnes très expérimentées, deux d'entre elles avaient fait de l'alpinisme et étaient parties faire une expédition au Népal. (...)
Il y avait un bon cumul de neige fraîche (15-20 cm) et je craignais que ce surplus de neige puisse se transformer en avalanche. La neige ne semblait pas être trop exposée aux vents. La densité était normal, plutôt légère.
Avant de franchir les pentes sous-jacentes, il m'avait semblé utile de purger le sommet.
J'ai expliqué ce que j'avais l'intention de faire et je me suis lancé en diagonale pour m'engager énergiquement et rapidement dans ce couloir et rejoindre le bord droit.
Comme prévu, la pente a cédé sous mon poids et la purge a été fait en abondance ».
(...)

LES CAUSES DU SINISTRE SUIVANT LA RECONSTITUTION FAITE PAR P (guide, expert commis d'office)
(...)

CONCLUSIONS
La reconstitution réalisée identifie les différentes causes qui ont provoqué les conséquences funestes : la mort des alpinistes.
En résumé, on peut dire que les faits importants et significatifs permettant de formuler ces causes sont au nombre de trois : une erreur dans l'itinéraire suivi, l'avalanche, et la chute.
En ce qui concerne le premier point, on a souligné comment le guide est tombé dans une grave erreur lors de la programmation de son appareil GPS (pour ce qui concerne le Map Datum) et il a adopté un comportement dénotant une assurance excessive : comportement qui a fait qu'il a persisté et persévéré dans ses erreurs. En effet, à ce propos, on remarque que les contrôles nécessaires n'ont pas eu d'effet (peu importe qu'ils aient été effectués ou non), vu l'accumulation de moyens disponibles, afin de vérifier que les données introduites dans le GPS correspondaient bien à la position réelle. Si ces contrôles avaient été réalisés, l'erreur de position aurait été évitée étant donné qu'il était impossible pour un guide expérimenté de commettre les erreurs qui déjà étaient décrites dans le rapport.
En ce qui concerne cette première catégorie de faits, le comportement du guide doit donc être considéré par rapport au comportement moyen qui doit être exigé d'un guide de montagne qui accompagne un groupe d'alpinistes, inexpérimenté (erreur de programmation), imprudent (il a accepté le risque de franchir une barre rocheuse, qui, sur la carte et sur les itinéraires connus, ne présente aucune voie de passage) et négligent (il a omis de contrôler la différence entre le point introduit dans le GPS COL NOV et celui où il s'est retrouvé ensuite indiqué PT BAS ATD)... ».
Dans les déclarations faites au cours de l'audience, le guide P dit aussi au sujet du prévenu : « s'il avait fait attention au fait qu'il se trouvait en dessous du col d'où il venait, il aurait pu le voir parce que la page écran du GPS reproduit les traces qu'il avait faites. Par conséquent, il aurait dû reporter cette position... il aurait pu superposer l'image de son écran à la carte et il aurait pu se rendre compte que, en dessous de lui, à l'est, il y avait une grande barre rocheuse. Et, dans ce cas, il aurait donc pu dire « ou je rebrousse chemin, ou je me dirige vers le sud » comme il aurait fallu le faire, ... ou, au pire, aller vers le nord, vers l'ancien sentier d'été. Et là, ... il n'y avait certainement pas de raison d'aller vers l'est ... à vol d'oiseau, la direction est d'aller vers l'est, à vol d'oiseau c'est correct parce que le refuge se trouve à l'est, le problème c'est que, en allant vers l'est, je trouve un obstacle que je ne peux pas franchir et donc, je dois le contourner ».
L'expert commis d'office analyse aussi les problèmes liés à l'avalanche qui a frappé les skieurs et il constate que les bulletins de neige indiquaient un risque modéré (risque 2) ayant tendance à monter au risque 3 dans la journée du 30 avril.


LES MEMOIRES EN DEFENSE DEPOSES PAR LES EXPERTS M ET D A LA DEMANDE DE LA PARTIE MONSIEUR O

LE RAPPORT DE D
(...)
Le risque induit par le problème de l'orientation a été géré, d'une part, par l'observation du terrain au moyen d'un altimètre et d'une boussole, et, d'autre part, en garantissant la possibilité de retour avec les WP.
(...) le guide a choisi raisonnablement / à juste titre, de ne pas s'obstiner à utiliser son GPS pour choisir l'itinéraire de la descente vers le refuge (...).

LE RAPPORT DE M
(...), même si on devait utiliser des moyens sophistiqués pour localiser sa position, comme un GPS, par exemple, le montagnard ou le professionnel, quelle que soit son expérience, trouvera toujours une douzaine de mètres de différence entre la position réelle et celle localisée.
(...)
Les cartes qui étaient à la disposition des alpinistes, et, en particulier, la carte 102 que monsieur O utilisait au moment des faits, ne permettait pas d'anticiper correctement le relief du terrain, en tout cas, pas à cet endroit précis de l'itinéraire ; les informations mentionnées sur cette carte étaient, au moment des faits, soit partielles, soit inexactes, sans aucune cohérence entre elles.
En conséquence, il était impossible pour un alpiniste, quelles que soient son expérience et sa compétence, y compris aussi pour O, d'anticiper totalement et précisément l'itinéraire par le seul examen et la seule préparation cartographique. (...).
« ... la stratégie de navigation du guide était prudente et cohérente par rapport à ses connaissances au moment des faits et des critères de compétence professionnelles en vigueur ».

RAPPORT DE LA PARTIE CIVILE (...)
L'expert de la partie civile, l'ing. (...), a contesté les conclusions du rapport d'expertise de l'expert commis d'office P en ce qui concerne l'erreur de fonctionnement du GPS et il a souligné que ce dernier avait utilisé, pour l'expertise, un modèle de GPS Garmin 60 CSX au lieu du modèle précédent utilisé par le prévenu qui était un Garmin 60 CS.

LA RESPONSABILITE DE MONSIEUR O
Le prévenu doit être déclaré responsable du délit qui lui est imputé.
L'instruction de l'affaire a, en effet, démontré un comportement négligent, imprudent et inexpérimenté du guide.
(...)
La défense à fait remarquer, à juste titre, que les obligations du guide de montagne envers ses clients constituent une obligation de moyens, le guide ne pouvant pas garantir « d'atteindre le sommet » ni la sécurité personnelle certaine.
(...)
Lorsque la situation est trop dangereuse, le guide a le devoir de ne pas continuer et de rebrousser chemin.
La question clé de cet événement est que cette excursion, bien qu'ordinaire pour le reste, comportait un point extrêmement difficile, à savoir qu'il fallait s'engager dans un couloir qui ne débouchait pas sur la barrière rocheuse infranchissable mais qui permettait de la contourner.
Or, le guide O a abordé ce passage sans avoir les connaissances ni les instruments adéquats.
Il est indéniable que le guide, même s'il était déjà venu dans ces lieux, n'avait jamais effectué cet itinéraire en particulier ; ceci constituait déjà un fait problématique compte tenu des caractéristiques de la zone.
(...)
Or, aussi bien l'apport correct du GPS qu'une bonne carte ont manqué au guide dans un contexte rendu encore plus difficile par le brouillard.
Or, on doit pouvoir exiger du guide, qui allait affronter un itinéraire difficile et qu'il ne connaissait pas, qu'il soit en mesure d'utiliser correctement un instrument tel que le GPS que tout le monde a présenté comme étant extrêmement délicat.
(...)
Ce que l'on reproche à monsieur O en premier lieu, c'est une erreur de décision, à savoir le fait d'avoir pensé qu'il pouvait contrôler la situation et d'avoir décidé de partir plus tôt et de ne pas rebrousser chemin ensuite, malgré les nombreux éléments d'alerte présents, tels que des problèmes de visibilité, le manque de fiabilité du GPS, une carte géographique inappropriée, la méconnaissance du lieu, d'après ce qui ressort de l'expertise commis d'office P.
Il existe un lien de cause à effet entre le comportement du prévenu et la mort des cinq victimes.
(...)
Eu égard aux principes découlant des articles 40 et 41 du code pénal, dans notre système, c'est le principe de l'équivalence des causes ou de la condition sine qua non qui s'applique, à savoir le principe selon lequel tout facteur qui a contribué à sa survenance, en constitue la cause, indépendamment de la présence d'autres circonstances susceptibles d'avoir eu une incidence causale sur l'événement.
(...) il n'est pas possible de partager l'assertion de l'expert commis d'office au sujet de l'imprévisibilité du détachement de la masse de neige étant donné que c'est un fait notoire qu'il s'agit d'un événement qui se produit assez souvent en montagne, aussi dans des situations où les conditions atmosphériques et l'état des lieux sembleraient l'exclure.
(...)
Il faut considérer que le comportement du prévenu constitue une cause de la mort des victimes parce que le fait d'être resté longtemps dans le mauvais couloir a augmenté les probabilités d'une avalanche durant la traversée ; en effet, la durée du parcours correct aurait été limitée tandis que le passage par l'autre couloir a donné lieu à une exposition au risque d'avalanche de plusieurs heures.
En outre, en raison du fait qu'il s'était engagé dans le mauvais couloir, les alpinistes ont dû s'attacher l'un à l'autre, ce qui a nécessairement entraîné leur chute à tous au moment de l'avalanche.

En ce qui concerne la fixation de la peine, on peut accorder les circonstances atténuantes génériques compte tenu de l'irréprochabilité du prévenu et du fait que, dans sa carrière de guide, il n'y a pas eu d'autres comportements négligents.

Eu égard aux circonstances de fait et à la personnalité du prévenu, vu les critères visés à l'art. 133 du code pénal, la peine appropriée doit être calculée comme suit : peine de base : un an et trois mois de prison, ramenés, par application de l'art. 62 bis du code pénal, à deux mois et quinze jours de prison, majorés, pour chaque décès, d'un mois et quinze jours de prison.
Les conditions légales sont remplies pour que soit octroyé le sursis conditionnel à l'exécution de la peine et de la non mention, pour les raisons exposées ci-dessus.
Les parties civiles constituées ont droit à des dommages et intérêts, qui devront être réglés devant une juridiction civile.
(...)

PAR CES MOTIFS

Le tribunal de Ivrea à juge unique, pris en la personne de Mme (...)
Vu les articles 533 et 5354 du code de procédure pénale

DECLARE

Monsieur O responsable du délit qui lui est imputé et, après lui avoir accordé les circonstances atténuantes génériques, le

CONDAMNE

A la peine de dix-huit mois de prison ainsi qu'au paiement des dépens ;

(...) ».

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