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Jurisque Avalanche

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La base de données "Jurisque avalanche" rassemble tous les textes législatifs, réglementaires et jurisprudentiels sur le thème de l'avalanche et propose une analyse du droit et de la jurisprudence.
Elle a été conçue comme un instrument d'aide à la décision pour toutes les personnes intéressées par le risque naturel "avalanche".

 

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• Informations complémentaires : Frédéric JARRY


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L'ANENA a apporté le plus grand soin à la réalisation de la base documentaire juridique "Jurisque Avalanche",
pour fournir des informations justes, objectives, complètes et actualisées.
Toutefois, malgré la participation à la relecture d'une trentaine de professionnels spécialisés, nous ne pouvons
pas garantir la validité ni l'objectivité des textes et analyses proposés.
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Dans le but d'une amélioration constante du contenu de la base de données et de sa valeur, nous vous serions
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